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2004 (194)
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Conseil municipal (194)
Document
Débat (104)
Déliberation (90)
194 résultats
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Vœu relatif à la restitution des modifications prises en compte dans le PLU approuvé.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 76
Conseil municipal
Vœu relatif au classement du quartier Montmartre en Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP).
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 80
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place de fontaines publiques d’eau potable sur le territoire parisien.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 50
Conseil municipal
Vœu tendant à solliciter le Préfet de la Région d’Ile-de-France afin d’obtenir le classement des réseaux de chaleur alimentés majoritairement à partir d’énergies renouvelables de récupération ou par cogénération, ainsi que du réseau de froid.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 45
Conseil municipal
Vœu relatif à l’engagement d’études pour permettre la réalisation d’équipements.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 29
Conseil municipal
Vœu relatif au 39 bis rue de Montreuil.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 66
Conseil municipal
Vœu relatif à une liste de parcelles pouvant faire l’objet de réserves pour la réalisation de logements sociaux et/ou d’équipements publics.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 36
Conseil municipal
Vœu relatif à une demande de réserve pour le groupe scolaire Europe.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 31
Conseil municipal
Vœu relatif à la diffusion du “cahier des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement”.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 5
Conseil municipal
Vœu relatif à la présentation du bilan net des plantations effectuées depuis le début de la mandature.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 2
Conseil municipal
Vœu relatif aux Conseils de quartier.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 71
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en œuvre de la ZPPAUP à Saint-Germain-des-Prés.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 77
Conseil municipal
Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 18
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en cohérence des politiques urbaines de l’agglomération.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 42
Conseil municipal
Vœu relatif à l’élaboration d’un plan de déplacements aux abords de la gare de Lyon.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 47
Conseil municipal
Vœu relatif à l’insertion des vœux et amendements dans le dossier d’enquête publique.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 73
Conseil municipal
Vœu relatif aux propositions des conseils de quartier.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 72
Conseil municipal
Vœu relatif à l’implantation d’équipements dédiés à la pratique d’activités sportives et de loisirs de rue dans le 5e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 46
Conseil municipal
Vœu relatif à l’occupation des parcelles.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 13
Conseil municipal
Vœu relatif à la sensibilisation des Parisiennes et des Parisiens au développement durable.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 55
Conseil municipal
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