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Vœu relatif à la végétalisation des toitures.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 51
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection et la promotion des faubourgs.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 28
Conseil municipal

Vœu relatif au quai de Bercy (secteur “Bercy Poniatowski”) (12e).

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 23
Conseil municipal

Vœu visant à étudier la possibilité d’intégrer la partie Est du 15e arrondissement, jouxtant la porte de Vanves, dans les actions d’ensemble relevant de la politique de la ville.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 7
Conseil municipal

Vœu concernant la réalisation de résidences pour femmes.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 37
Conseil municipal

Vœu tendant à la réalisation d’un inventaire des kiosques, toilettes publiques, maisons forestières et autres bâtiments de nature analogue ayant un intérêt patrimonial ou architectural situés dans les squares, parcs et jardins ainsi que dans les bois.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 41
Conseil municipal

Vœu relatif au bilan de la démarche HQE.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 52
Conseil municipal

Vœu relatif à l’établissement de la liste des parcelles faisant l’objet d’un signalement.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 70
Conseil municipal

Vœu relatif au secteur Porte de Clignancourt -82-86, boulevard Ney (18e).

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 33
Conseil municipal

Vœu relatif au secteur Bréguet (11e).

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 22
Conseil municipal

Vœu relatif à l’action municipale en direction des hôtels meublés parisiens.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 65
Conseil municipal

des membres présents

JANVIER 2005
Déliberation
2005 SGRI 4
Conseil municipal

Vœu concernant le secteur SL 19-18 Butte Bergeyre à Paris.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 40
Conseil municipal

Vœu relatif à la lutte contre la vente des immeubles à la découpe.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 59
Conseil municipal

Vœu relatif aux règles d’urbanisme pour la réalisation de grands projets de l’Etat ou soutenus par l’Etat.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 21
Conseil municipal

bis - Vœu relatif à la protection phonique de certaines voies du 12e arrondissement.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 47
Conseil municipal

Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 17
Conseil municipal

Vœu relatif à la publicité dans les espaces verts protégés (EVP).

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 19
Conseil municipal

Vœu tendant au soutien des P.M.E. qui manifesteront la volonté de s’engager dans une stratégie et une démarche de développement durable.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 53
Conseil municipal

Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2005
Déliberation
2005 DU 1-2°
Conseil municipal