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2004 (194)
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Conseil municipal (194)
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2005, V 76 - Vœu relatif à la restitution des modifications prises en compte dans le PLU approuvé.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 6 - Vœu relatif aux modalités d’examen des projets de délibération instruits par le Service de l’Ecologie urbaine.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 28 - Vœu relatif à la protection et la promotion des faubourgs.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 25 - Vœu relatif à la Petite ceinture ferroviaire.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 50 - Vœu relatif à la mise en place de fontaines publiques d’eau potable sur le territoire parisien.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 17 - Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 38 - Vœu relatif à la ruelle du Soleil d’Or (15e).
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005 DU 1-1° - Bilan de la concertation préalable à l’arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 42 - Vœu relatif à la mise en cohérence des politiques urbaines de l’agglomération.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 40 - Vœu concernant le secteur SL 19-18 Butte Bergeyre à Paris.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 47 - Vœu relatif à l’élaboration d’un plan de déplacements aux abords de la gare de Lyon.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 78 - Vœu relatif à la création d’une ZPPAUP sur le quartier Saint-Germain-des-Prés.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 67 - Vœu relatif aux parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 1 - Vœu relatif à la communication du bilan des murs végétalisés réalisés dans Paris depuis le début de la mandature.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
Introduction.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 8 - Vœu relatif à l’action municipale en direction du secteur diffus pour la création de logements sociaux.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
2005, V 57 - Vœu relatif aux méthodes et au calendrier d’élaboration de l’agenda 21.
JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal
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