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2005, V 80 - Vœu relatif au classement du quartier Montmartre en Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP).

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 31 - Vœu relatif à une demande de réserve pour le groupe scolaire Europe.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 82 - Vœu relatif aux Plans de sauvegarde et de mise en valeur parisiens.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 73 - Vœu relatif à l’insertion des vœux et amendements dans le dossier d’enquête publique.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 26 - Vœu relatif à l’Institut national des sports et de l’Education physique (INSEP), situé dans le bois de Vincennes.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 61 - Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 7 - Vœu visant à étudier la possibilité d’intégrer la partie Est du 15e arrondissement, jouxtant la porte de Vanves, dans les actions d’ensemble relevant de la politique de la ville.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 34 - Vœu relatif à la prise en compte du cirque.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 70 - Vœu relatif à l’établissement de la liste des parcelles faisant l’objet d’un signalement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005 DPJEV 2 - Approbation des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 81 - Vœu relatif à la création d’une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager sur le quartier Montmartre dans le 18e arrondissement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 43 - Vœu relatif à la présentation du bilan des chartes bilatérales de coopération.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 13 - Vœu relatif à l’occupation des parcelles.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 44 - Vœu relatif à la suppression du DPUR lorsqu’il est devenu sans objet.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 69 - Vœu relatif à l’engagement d’une démarche de sensibilisation au patrimoine.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 32 - Vœu concernant les initiatives culturelles - pratique sportive - terrains de jeux dans le 15e arrondissement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 51 - Vœu relatif à la végétalisation des toitures.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 64 - Vœu relatif au rééquilibrage géographique des logements sociaux.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 29 - Vœu relatif à l’engagement d’études pour permettre la réalisation d’équipements.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal