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Conseil municipal (364)
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79 - QOC 2003-74 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la situation des cafés-concerts parisiens
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 2003-17 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris au sujet de la situation actuelle le long du couloir d'autobus de la Petite Ceinture, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2003-11 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dispositions à prendre pour l'ouverture de classes d'intégration en vue d'accueillir les enfants handicapés
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
145 - QOC 2003-59 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'immeuble situé 6, rue de la Boétie (8e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2003-43 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des mesures de sécurité envisagées à l'occasion du prochain "Forum social européen"
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
56 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
25 - 2002, DLH 299 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 108 logements locatifs à usage social, 54 logements locatifs d'intégration, 18 logements locatifs sociaux et 151 parkings situé 19 à 23, rue du Docteur-Finlay (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2003-27 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du rang de Paris au tableau d'honneur des cent plus grandes villes de France
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 2003-7 Question de M. Jean DESESSARD et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la convention entre la Ville de Paris et la commission administrative de la Bourse du travail
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2003-30 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en double sens de la rue Doudeauville (18e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
4 - Rappel au règlement
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
49 - 2003, DVD 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
151 - QOC 2003-65 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des cartes de vœux reçues par les Conseillers de Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
141 - QOC 2003-77 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police concernant les statistiques des violences conjugales
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
65 - 2003, ASES 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie de 25 places, 54-58, rue Montmartre (2e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2003-53 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les constructions "labellisées" effectuées par la Ville de Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2003-19 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au projet de création de lignes d'autobus de quartier et à leur financement
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2003-26 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la participation de la Ville de Paris à l'effort de dépollution du littoral atlantique
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
3 - Débat sur la décentralisation
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
5 - Liste des membres présents
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
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