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Conseil municipal (364)
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120 - QOC 2003-29 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des résultats concrets des marches exploratoires
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
153 - QOC 2003-67 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les résultats de l'enquête menée auprès des familles utilisant les services d'une crèche collective de la Ville
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
71 - Désignation de représentant de la Ville de Paris dans divers organismes
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
5 - 2003, DAUC 30 - Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
53 - 2003, DPE 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de services de la Préfecture de police au profit de la Ville de Paris au titre de la lutte contre les bruits de voisinage, en application de l'article 35 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
19 - IV - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE, au nom du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux violences survenant lors des rencontres de football
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
34 - 2003, SG 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Solo Limited" (8e) afin de soutenir l'exploitation du cinéma "Le Brady". - Montant : 50.000 euros
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
27 - 2002, DLH 332 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 4 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 100 logements locatifs à usage social, de 28 logements locatifs aidés d'intégration, de 14 logements locatifs sociaux et de 9 locaux commerciaux, situé 35-41, rue Massé et 54, rue Pigalle (9e). - Participation financière de la Ville de Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
6 - Vœu n° 1 présenté par le groupe "Les Verts" sur les achats de carburant
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 2003-86 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la possibilité d'expérimenter la contravention électronique à Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2003-18 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos des défaillances du système radio "Acropol" et du manque d'équipement des policiers en gilets pare-balles
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
37 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif à l'incendie du château de Lunéville
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
20 - V - Question d'actualité de MM. François FLORES, René DUTREY, Alain RIOU, Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au refus des assureurs et réassureurs d'assurer les opérateurs de téléphonie mobile
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
48 - 2003, DVD 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de traitement de l'aspect des mobiliers urbains métalliques de la Ville de Paris : peinture, enlèvement des affiches et graffiti, pavoisement des Champs-Elysées
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
17 - II - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la passerelle devant relier le parc de Bercy (12e) et la bibliothèque François-Mitterrand (13e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 2003-85 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'instauration d'une tarification particulière du stationnement payant de certains quartiers
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2003-38 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Préfet de police relative à la suppression de l'aire de livraison devant les crèches Firmin-Marbeau et Fourcade situées 29, rue du Général-Beuret (15e), du fait du plan "Vigipirate"
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
81 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-1 Question de M. Serge BLISKO et des élus du 13e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à un remboursement de l'association "Syndicale de l'îlot Gobelins Nord" (A.S.I.G.N), gestionnaire de la dalle des Olympiades (13e), sur des avances effectuées afin d'aménager la nouvelle vigie de police
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2003-63 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux années d'inscriptions budgétaires des équipements de petite enfance, livrés ou restructurés en 2001, 2002 et 2003
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
160 - QOC 2003-2014 Question du Conseil du 10e arrondissement à M. le Maire de Paris sur la création d'un abri chauffé, puis d'un lieu d'accueil définitif pour les personnes démunies qui viennent prendre un repas chaud aux abords des gares de l'Est et du Nord (10e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
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