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Conseil municipal (364)
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Déliberation (197)
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80 - QOC 2003-75 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'antenne-relais installée sur la terrasse du lycée municipal Charles-de-Gaulle (20e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2003-31 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la saleté des rues des 18e et 19e arrondissements, et en particulier dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" et "Villette"
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2003-60 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de la déviation de la ligne de bus n° 38, entre la place Denfert-Rochereau et la rue Cassini (14e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
78 - I - Questions du groupe communiste.QOC 2003-73 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le "Palais de la Femme"
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
156 - QOC 2003-70 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement des abords de la gare de Lyon (12e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
10 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
40 - 2003, DAEE 2 - Exploitations, études et mise à jour 2002 de la "Banque de données sur le commerce à Paris"
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
7 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 2003-81 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'abandon de la parcelle sise 33-35, rue David-d'Angers (19e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2003-44 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative au contexte de l'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" votée en décembre 2002
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2003-79 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative au changement de politique de la ville en matière de nettoiement
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
31 - 2002, DPA 434 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une bibliothèque "Espace jeunes" Z.A.C. "Réunion", 29 à 35, rue des Haies (20e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
54 - Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'ouverture des jardins publics
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
76 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
39 - Vœu n° 11 déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant le parrainage du porte-avions "Charles de Gaulle"
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
51 - 2003, DVD 70 - Approbation des tarifs applicables au congrès Vélo-City et diverses précisions quant à la délibération DVD 2002-89 du 8 avril 2002
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
32 - 2003, DAC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande portant sur le traitement des ouvrages achetés par les établissements du réseau de la Ville de Paris et le service technique des bibliothèques
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
43 - Vœu n° 12 déposé par Mme Cécile RENSON et les membres du groupe "U.M.P." concernant la médecine de prévention
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
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