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97 - QOC 2003-54 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des Bons d'aides aux familles

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

61 - 2003, SGCP 4 - Reversement d'écrêtements de conseillers de Paris

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

12 - 2003, DAUC 32 - Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19e arrondissement de Paris

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

62 - Vœu n° 18 déposé par Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P., concernant la sécurité incendie de l'Hôtel-de-Ville

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

89 - III - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-5 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police à propos de la classification d'animaux susceptibles d'être considérés comme nuisibles à Paris

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

77 - Liste des membres présents

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

99 - QOC 2003-56 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet des zones de livraison situées aux alentours du marché des Batignolles (17e)

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 2003-84 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la parution d'une photo de policiers dans un journal politique du 15e arrondissement

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

126 - QOC 2003-36 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression de la réduction de 50 % applicable aux enfants du personnel des crèches associatives, ainsi qu'aux enfants du personnel des crèches municipales

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

59 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

107 - QOC 2003-16 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris relative au devenir du marché des Batignolles (17e)

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

68 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste concernant l'annonce de la fermeture du lycée professionnel municipal Rose Bertin (2e)

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

139 - QOC 2003-49 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet d'aménagement des terrains Boucicaut (15e)

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2003-41 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative au survol de Paris par les avions et à basse altitude, provoquant une nuisance sonore insupportable et présentant des risques graves pour les Parisiens

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2003-12 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de logement aux fonctionnaires de police

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

157 - QOC 2003-71 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux projets d'aménagement envisagés pour la rue du Rendez-Vous, le boulevard de Picpus et le cours de Vincennes (12e)

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

150 - QOC 2003-64 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'expertise de l'œuvre de Marcel Broodthaers acquise par la Ville de Paris au profit du musée d'Art moderne

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

21 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

14 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal