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Conseil municipal (364)
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Débat (167)
Déliberation (197)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire 43, rue Armand Carrel (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 88-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement du boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DVD 207
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la toiture terrasse de l'école élémentaire sise, 160, avenue Jean Jaurès (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 9-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions et un arrêté municipal en vue de la reprise en régie de certaines activités gérées à l'intérieur du Parc Floral par l'association pour l'animation et la promotion du Parc Floral de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 PJEV 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de l'Aquarium", Route du Champ de Manœuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D01408). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAC 494
Conseil municipal
Suivi, maintenance et infogérence des progiciels SIS-MARCHES et SIS-REDAC, SGBD et ORACLE. - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché n° 01.72.032.00 du 14 mars 2001, conclu avec la société SIS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 7
Conseil municipal
Déclassement du domaine public des volumes d'un immeuble situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 32
Conseil municipal
Charte relative aux modalités de soutien de la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DFAE 12
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 20-14) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 18
Conseil municipal
Vœu relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 32 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 15
Conseil municipal
Subvention à l'Association Métropolitaine des Elus d'Outre-Mer (A.M.E.D.O.M.) (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 26
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue Paul Klee" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 33
Conseil municipal
Subvention à l'association "CON BRIO" (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 24
Conseil municipal
Désignation de représentants des personnels au sein du Conseil d'administration du C.R.E.C.E.P.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 4
Conseil municipal
Vœu relatif à l'aménagement de la petite ceinture en coulée verte.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 7
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 6
Conseil municipal
46 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
50 - 2003, DVD 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Vinci Park" (groupe Vinci) une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
30 - Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P., pour qu'à l'occasion du centenaire de "La Ruche" un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de cette Cité d'artistes
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
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