Débat-Délibs

46 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

50 - 2003, DVD 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Vinci Park" (groupe Vinci) une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

30 - Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P., pour qu'à l'occasion du centenaire de "La Ruche" un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de cette Cité d'artistes

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

97 - QOC 2003-54 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des Bons d'aides aux familles

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

61 - 2003, SGCP 4 - Reversement d'écrêtements de conseillers de Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

12 - 2003, DAUC 32 - Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19e arrondissement de Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

62 - Vœu n° 18 déposé par Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P., concernant la sécurité incendie de l'Hôtel-de-Ville

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

89 - III - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-5 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police à propos de la classification d'animaux susceptibles d'être considérés comme nuisibles à Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

77 - Liste des membres présents

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

99 - QOC 2003-56 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet des zones de livraison situées aux alentours du marché des Batignolles (17e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

86 - QOC 2003-84 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la parution d'une photo de policiers dans un journal politique du 15e arrondissement

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

126 - QOC 2003-36 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression de la réduction de 50 % applicable aux enfants du personnel des crèches associatives, ainsi qu'aux enfants du personnel des crèches municipales

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

59 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

107 - QOC 2003-16 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris relative au devenir du marché des Batignolles (17e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

68 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste concernant l'annonce de la fermeture du lycée professionnel municipal Rose Bertin (2e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

139 - QOC 2003-49 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet d'aménagement des terrains Boucicaut (15e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

131 - QOC 2003-41 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative au survol de Paris par les avions et à basse altitude, provoquant une nuisance sonore insupportable et présentant des risques graves pour les Parisiens

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

103 - QOC 2003-12 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de logement aux fonctionnaires de police

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

157 - QOC 2003-71 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux projets d'aménagement envisagés pour la rue du Rendez-Vous, le boulevard de Picpus et le cours de Vincennes (12e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

167 résultats

46 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud

50 - 2003, DVD 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Vinci Park" (groupe Vinci) une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e)

30 - Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P., pour qu'à l'occasion du centenaire de "La Ruche" un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de cette Cité d'artistes

97 - QOC 2003-54 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des Bons d'aides aux familles

61 - 2003, SGCP 4 - Reversement d'écrêtements de conseillers de Paris

12 - 2003, DAUC 32 - Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19e arrondissement de Paris

62 - Vœu n° 18 déposé par Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P., concernant la sécurité incendie de l'Hôtel-de-Ville

89 - III - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-5 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police à propos de la classification d'animaux susceptibles d'être considérés comme nuisibles à Paris

77 - Liste des membres présents

99 - QOC 2003-56 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet des zones de livraison situées aux alentours du marché des Batignolles (17e)

86 - QOC 2003-84 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la parution d'une photo de policiers dans un journal politique du 15e arrondissement

126 - QOC 2003-36 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression de la réduction de 50 % applicable aux enfants du personnel des crèches associatives, ainsi qu'aux enfants du personnel des crèches municipales

59 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture

107 - QOC 2003-16 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris relative au devenir du marché des Batignolles (17e)

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

68 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste concernant l'annonce de la fermeture du lycée professionnel municipal Rose Bertin (2e)

139 - QOC 2003-49 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet d'aménagement des terrains Boucicaut (15e)

131 - QOC 2003-41 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative au survol de Paris par les avions et à basse altitude, provoquant une nuisance sonore insupportable et présentant des risques graves pour les Parisiens

103 - QOC 2003-12 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de logement aux fonctionnaires de police

157 - QOC 2003-71 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux projets d'aménagement envisagés pour la rue du Rendez-Vous, le boulevard de Picpus et le cours de Vincennes (12e)

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Débat Delib

167 résultats