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56 - Vœu présenté par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux dépenses de la copropriété de la dalle des Olympiades pour aménager une nouvelle vigie de police

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

91 - IV - Question du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-86 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris sur la mise en place de moyens d'affichage dans les mairies d'arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

76 - Liste des membres présents

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

141 - QOC 2002-22 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur l'application des 35 heures dans les mairies d'arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

133 - QOC 2002-14 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative au fonctionnement des Commissions extra-municipales

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

164 - QOC 2002-80 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris à propos des agressions d'agents lors d'opérations de dégraffitage

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

47 - 2002, DVLR 8 - Subvention à "Planète Solidarité" (19e). - Montant : 30.490 euros

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

138 - QOC 2002-19 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police concernant l'interdiction de circulation et de stationnement dans le passage de l'Industrie (10e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

112 - QOC 2002-55 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS, M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les difficultés de circulation que provoquent les crues de la Seine avec la fermeture des voies sur berges

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

3 - Hommage à M. SENGHOR

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

134 - QOC 2002-15 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la lutte contre les déjections canines

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

92 - V - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-29 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris sur la situation du centre de santé "Arc-en-Ciel"

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

137 - QOC 2002-18 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur la communication à l'ensemble des élus des réponses aux questions orales non examinées en séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2002-89 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police relative aux effectifs de police du commissariat du 14e arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

163 - QOC 2002-79 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris au sujet du nombre des procès verbaux dressés à l'encontre de propriétaires de chiens indélicats

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

104 - QOC 2002-47 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la dégradation de la sécurité dans le quartier "Saussure-Tapisseries" (17e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

84 - QOC 2002-66 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à la reconnaissance juridique du syndicat "Groupe des 10 solidaires"

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

124 - QOC 2002-4 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la fréquence des déplacements des services de la propreté dans le 16e arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

63 - 2001, DPA 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes du service de restauration à l'école maternelle, 25, rue Chapon (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

148 - QOC 2002-91 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet du projet municipal d'espace civilisé dans le 14e arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal