172 résultats

Trier par :
Résultats par page

6 - Action de solidarité de la Ville de Paris relative au drame du Congo

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

34 - 2002, DLTI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen pour l'acquisition d'un système de gestion et de suivi des temps de travail informatisé

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

42 - 2001, DPE 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements (2 lots)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

57 - Vœu présenté par les groupes "Ensemble pour Paris", "Rassemblement pour la République et apparentés" et "Démocratie libérale et Indépendants" relatif au changement de dénomination de la rue Richepance en "rue du Chevalier-de-Saint-Georges"

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

53 - Vœu présenté par M. SÉGUIN, M. CHARON et les membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" visant à commémorer Jacques Chaban-Delmas

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2002-95 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative au porte-monnaie électronique

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

90 - QOC 2002-46 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet de l'amélioration de la propreté dans le 20e arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

93 - QOC 2002-96 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris sur l'exonération de la taxe d'habitation payée par les gardiens d'immeubles. QOC 2002-73 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris relative à la situation des gardiens d'immeubles face à la taxe d'habitation

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2002-61 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à la remise en place de la statue de Saint-Michel, 12 bis, rue Saint-Jean (17e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

79 - QOC 2002-26 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant la "carte de circulation" délivrée par le Préfet de police

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

10 - 2002, ASES 22 - Communication de M. le Maire de Paris "Un enjeu de culture urbaine : l'enfant dans la ville"

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

48 - Vœu présenté par MM. Christophe CARESCHE et Pascal CHERKI relatif à l'agression dont a été victime un "supporter" d'origine antillaise lors d'un match du P.S.G.Vœu présenté par M. Sylvain GAREL relatif aux "hooligans" du P.S.G

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

38 - 2001, DVD 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "Ingesoft" pour des prestations de service complémentaires au marché n° 99-61-192 signé sur appel d'offres pour la réalisation du logiciel Sighor (Système informatique de gestion des Horodateurs) de la Section du stationnement sur voie publique, Service de gestion des Déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

18 - II - Question d'actualité de M. Jacques TOUBON, au nom du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris sur la propreté

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

66 - 2001, DAC 412 - Subvention à l'association "Polynotes 75" (11e). - Montant : 7.600 euros

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2002-11 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'oriflammes publicitaires sur les Champs-Élysées (8e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

147 - QOC 2002-90 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police à propos des chiffres de la délinquance dans le 14e arrondissement depuis 2001

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

70 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

7 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

60 - Vœu présenté par M. DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" concernant les conventions entre la Ville de Paris et les structures associatives gérantes des crèches et haltes-garderies

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal