Débat-Délibs

100 - QOC 2002-36 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris à propos du manque de personnel affecté à la surveillance des entrées des écoles du 16e arrondissement

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

154 - QOC 2002-69 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Préfet de police à propos de la liste des établissements dangereux de type "Seveso 2"

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

16 - Examen des questions d'actualité

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

12 - 2002, DFAE 34 - Marché sur appel d'offres ouvert ou marché négocié pour le démontage, la manutention, le transport et l'entreposage de l'attraction foraine "La Grande Roue de Paris"

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

50 - Vœu présenté par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'examen parlementaire du projet de loi sur la démocratie de proximité.Vœu présenté par Mme BERTHOUT

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

13 - Dépôt de questions d'actualité

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

103 - VII - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-1 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise en place d'une cellule d'urgence en temps de crise

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

142 - QOC 2002-23 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police à propos du fonctionnement de l'antenne de police de la mairie du 16e arrondissement

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

46 - 2002, PP 7 - Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

128 - QOC 2002-8 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris à propos de l'occupation illicite du stade Suchet par des groupes de jeunes non autorisés (16e)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

167 - QOC 2002-83 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Préfet de police à propos du nombre d'agents de la police urbaine de proximité logés à et hors Paris

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 2002-64 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les attributions des logements du contingent Mairie de Paris

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

29 - Vœu n° 1 déposé par Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" relatif aux produits cancérigènes et aux marchés publics

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

120 - QOC 2002-94 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la suppression du monopole des commissaires priseurs et l'avenir de "Drouot S.A."

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

9 - Rappel au règlement

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

122 - VIII - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2002-2 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police relative aux dégâts causés par des individus à des véhicules, vitrines et mobiliers urbains lors de matchs au parc des Princes (16e)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

109 - QOC 2002-52 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative au permis de construire d'une mosquée au 77, rue Philippe-de-Girard (18e)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

129 - QOC 2002-9 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la verbalisation des contrevenants en matière de propreté canine

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

72 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

162 - QOC 2002-78 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris relative à l'examen par le Conseil de Paris du programme prévisionnel d'investissement des lycées

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

172 résultats

100 - QOC 2002-36 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris à propos du manque de personnel affecté à la surveillance des entrées des écoles du 16e arrondissement

154 - QOC 2002-69 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Préfet de police à propos de la liste des établissements dangereux de type "Seveso 2"

16 - Examen des questions d'actualité

12 - 2002, DFAE 34 - Marché sur appel d'offres ouvert ou marché négocié pour le démontage, la manutention, le transport et l'entreposage de l'attraction foraine "La Grande Roue de Paris"

50 - Vœu présenté par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'examen parlementaire du projet de loi sur la démocratie de proximité.Vœu présenté par Mme BERTHOUT

13 - Dépôt de questions d'actualité

103 - VII - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-1 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise en place d'une cellule d'urgence en temps de crise

142 - QOC 2002-23 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police à propos du fonctionnement de l'antenne de police de la mairie du 16e arrondissement

46 - 2002, PP 7 - Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris

128 - QOC 2002-8 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris à propos de l'occupation illicite du stade Suchet par des groupes de jeunes non autorisés (16e)

167 - QOC 2002-83 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Préfet de police à propos du nombre d'agents de la police urbaine de proximité logés à et hors Paris

82 - QOC 2002-64 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les attributions des logements du contingent Mairie de Paris

29 - Vœu n° 1 déposé par Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" relatif aux produits cancérigènes et aux marchés publics

120 - QOC 2002-94 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la suppression du monopole des commissaires priseurs et l'avenir de "Drouot S.A."

9 - Rappel au règlement

109 - QOC 2002-52 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative au permis de construire d'une mosquée au 77, rue Philippe-de-Girard (18e)

129 - QOC 2002-9 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la verbalisation des contrevenants en matière de propreté canine

72 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

162 - QOC 2002-78 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris relative à l'examen par le Conseil de Paris du programme prévisionnel d'investissement des lycées

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Débat Delib

172 résultats