Débat-Délibs

161 - QOC 2002-77 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre pour assurer la sécurité des sites communautaires fréquentés par les Juifs de Paris

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

145 - QOC 2002-88 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet de l'implantation d'une antenne de police dans le quartier Plaisance (14e)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

135 - QOC 2002-16 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre les nuisances occasionnées par les pigeons

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

156 - QOC 2002-71 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris au sujet de la répartition des balayeurs dans les arrondissements

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

75 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

22 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

59 - Vœu présenté par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" sur l'implantation des antennes de téléphone mobile

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

119 - QOC 2002-93 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des personnes souffrant d'un handicap mental

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

96 - QOC 2002-32 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris à propos de la vétusté des établissements scolaires du 8e arrondissement

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

87 - QOC 2002-43 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste, à M. le Préfet de police concernant les nuisances subies par les riverains de la Porte de Montreuil

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

44 - 2002, PP 2 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire des avenants à différents marchés signés pour la fourniture d'effets d'habillement et de sport, d'équipements de sécurité, de sport et de bagages, d'attributs, galonnages, décorations, équipements de défilés, d'habillement, chaînes, trames et tresses et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 2002-48 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par les commerces de motos, avenue de la Grande-Armée (17e)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

158 - QOC 2002-74 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant la nomination de secrétaires généraux ne pouvant exercer leurs fonctions dans certaines mairies d'arrondissement

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

144 - QOC 2002-87 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative aux créations d'espaces verts dans le 14e arrondissement

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

31 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

51 - 2001, DAUC 205 - Attribution de la dénomination "avenue Pierre-Mendès-France" à une partie de l'avenue de France située dans le 13e arrondissement

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

19 - III - Question d'actualité de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'audition de M. le Procureur de la République

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

26 - VIII - Question d'actualité de Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les chiffres de la délinquance

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

83 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-65 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le projet de reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e)

JANVIER 2002

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

172 résultats

161 - QOC 2002-77 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre pour assurer la sécurité des sites communautaires fréquentés par les Juifs de Paris

145 - QOC 2002-88 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet de l'implantation d'une antenne de police dans le quartier Plaisance (14e)

135 - QOC 2002-16 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre les nuisances occasionnées par les pigeons

156 - QOC 2002-71 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris au sujet de la répartition des balayeurs dans les arrondissements

75 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée

0 - Introduction

22 - Suspension et reprise de la séance

59 - Vœu présenté par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" sur l'implantation des antennes de téléphone mobile

119 - QOC 2002-93 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des personnes souffrant d'un handicap mental

96 - QOC 2002-32 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris à propos de la vétusté des établissements scolaires du 8e arrondissement

87 - QOC 2002-43 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste, à M. le Préfet de police concernant les nuisances subies par les riverains de la Porte de Montreuil

105 - QOC 2002-48 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par les commerces de motos, avenue de la Grande-Armée (17e)

158 - QOC 2002-74 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant la nomination de secrétaires généraux ne pouvant exercer leurs fonctions dans certaines mairies d'arrondissement

144 - QOC 2002-87 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative aux créations d'espaces verts dans le 14e arrondissement

31 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

51 - 2001, DAUC 205 - Attribution de la dénomination "avenue Pierre-Mendès-France" à une partie de l'avenue de France située dans le 13e arrondissement

19 - III - Question d'actualité de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'audition de M. le Procureur de la République

26 - VIII - Question d'actualité de Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les chiffres de la délinquance

83 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-65 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le projet de reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e)

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Débat Delib

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