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Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Avis favorable sur le programme d'aménagement de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-2°
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 12
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements vacants avec caves (lots n nos 35 et 4, 41 et 20, 42 et 16, 51 et 17) dépendant de l'immeuble situé 67, rue Riquet (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 18
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de 2 places de stationnement dans l'ensemble immobilier situé 22 à 50, rue des Alouettes et 49 à 55, rue de la Villette (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de délégation pour la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e). - Tarifs pour 2001. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention pour la déviation des câbles nécessaire à la réalisation du passage souterrain pour piétons quai des Tuileries (1er). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement une convention relative au transfert de domanialité de la passerelle Solférino, de l'Etat à la Ville de Paris. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Préfecture de police des dépenses de téléphonie fixe prises en charge sur le budget de l'Etat. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 8
Conseil municipal
Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 12
Conseil municipal
Approbation du schéma lumière d'aménagement nocturne du site de la Seine. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 24
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 16
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de motocyclettes destinées au parc du Service technique des transports automobiles municipaux, et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 5
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien, le dépannage et les travaux de sécurité des appareils élévateurs des établissements sportifs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 JS 560
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession du 30 juin 1970 signée avec la société "SOGEPARC FRANCE" pour le parc de stationnement "Notre-Dame" (4e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vivre Autrement" une convention pour une action de prévention sur le TEP "Lagny" (20e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 28
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble à ancien usage d'habitation et de commerce situé 108, rue de Belleville (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 30
Conseil municipal
Couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la porte de Vanves (14e et 15e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Musicoliers"(17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 16
Conseil municipal
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