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2000 (488)
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Modification du classement hiérarchique applicable au corps des aides-infirmiers de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 64-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "la Mairie de Paris vous invite au cinéma, 18 heures - 18 francs". M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 36
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 15
Conseil municipal
Subvention à l'Association du bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de Paris (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 36
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 415
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de poursuivre, à titre transitoire, l'application des conventions en date des 18 mars 1971, 27 août 1980, 1er septembre 1986 et 20 février 1987, confiant respectivement la gestion des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier sis 31, rue du Château-Landon, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, 116, quai de Jemmapes et 11, rue de Lancry (10e), à l'association "Club recherche et loisirs 10e", et de verser une aide financière à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 51
Conseil municipal
e des membres présents
JANVIER 2001
Déliberation
2001 SGRI 6
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à l'amélioration des conditions d'accueil du public à la Maison de Victor Hugo (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 62
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l'école élémentaire, 28, rue Pierre-Larousse (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France, assureur de Melle GUEDENEY, dont la salle de bains a été endommagée suite à une fuite sur la chaudière située dans la crèche sise 19 bis, rue Pelleport (20e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 3
Conseil municipal
Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Claude Roland, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 61
Conseil municipal
Couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la porte des Lilas (19e et 20e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 43
Conseil municipal
Subvention au Racing club de France - Section football (7e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 62
Conseil municipal
Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris de lots de volumes et terrains en plein sol, propriété de R.F.F., nécessaires à la réalisation de l'avenue de France au droit de l'îlot A3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 39
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'encloisonnement des escaliers du groupe scolaire, 105, rue de l'Ourcq (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 349
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la vérification périodique des installations électriques des locaux de travail des services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 23
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 13
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public en vue de la construction et de l'exploitation d'un parc de stationnement situé sous la place Johann-Strauss (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 42
Conseil municipal
Autorisation à E.D.F. d'aliéner un local situé 193, rue de Bercy (12e), faisant partie de la concession pour la distribution de l'énergie électrique à Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 26
Conseil municipal
Classement hiérarchique applicable aux chefs de groupe traction-porteur principaux de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 56-2°
Conseil municipal
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