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Zone d'aménagement concerté "Saint-Blaise" (20e). - Reddition des comptes et quitus à la SAEMAR "Saint-Blaise". M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 25
Conseil municipal

Autorisation à l'Association diocésaine de Paris de déposer une demande de permis de construire portant sur l'aménagement des locaux de l'immeuble communal situé 39, boulevard Saint-Germain (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 79
Conseil municipal

Subvention d'équipement au Conseil départemental de Paris de la Croix-Rouge française (16e), au titre de 1997. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec le groupement solidaire EURONETEC France / SITA Ile-de-France pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point du Jour" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 38
Conseil municipal

Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 64
Conseil municipal

Rémunération des médecins conseils auprès du bureau de l'hygiène mentale de la préfecture de police chargés de suivre les malades mentaux hospitalisés d'office. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 9
Conseil municipal

Restauration de l'Hôtel de Saint-Aignan (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 9 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage du 3 juillet 1992 signée avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Direction du Patrimoine). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions en vue de la réalisation de travaux de surveillance archéologique dans le jardin de l'Hôtel de Saint-Aignan, une, relative au déroulement des fouilles avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Service régional de l'archéologie d'Ile-de-France), l'autre, financière avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 37
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de repose de la verrière de Salomon de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié en application des articles 104-II-1° et 308 du Code des marchés publics ayant pour objet le suivi, la maintenance et l'infogérance des progiciels SIS-MARCHES, SIS-REDAC, SGDB et Oracle. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Games S.A.R.L." une convention pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la Halle Georges-Carpentier (13e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 65
Conseil municipal

Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 20
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 11
Conseil municipal

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 42
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Santon" (15e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 50
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 42 logements locatifs aidés d'intégration et de locaux commerciaux situé 52, rue des Vinaigriers (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 388
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain cadastrée section ZC n° 46 et située à Verdon (Marne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 51
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation des installations d'eau froide et d'eau chaude à l'Institut George-Eastman, 11, rue George-Eastman (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 336
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du service de restauration à l'école élémentaire, 105, rue Lemercier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 353
Conseil municipal

Approbation du principe du remplacement des transformateurs et de disjoncteurs à l'Hôtel-de-Ville de Paris, 5, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 9
Conseil municipal