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Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une halte-garderie de 30 places, 1-3, cité Aubry (20e). - Désignation du maître d'œuvre. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9
Conseil municipal

Exécution de la section d'investissement du budget annexe de l'assainissement pour l'exercice 2001. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 45
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Palétuviers" (11e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau festival international de la danse de Paris" (8e) une convention d'objectifs. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 88
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé dans le secteur "Goutte-d'Or", 94-98, boulevard de la Chapelle et 33-37, rue de la Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 47
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du portail et des clôtures et de mise aux normes des installations électriques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise aux normes de l'éclairage et de travaux de sécurité à l'école Estienne (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché correspondant. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 326
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Saint-Blaise" (20e). - Reddition des comptes et quitus à la SAEMAR "Saint-Blaise". M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 25
Conseil municipal

Autorisation à l'Association diocésaine de Paris de déposer une demande de permis de construire portant sur l'aménagement des locaux de l'immeuble communal situé 39, boulevard Saint-Germain (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 79
Conseil municipal

Subvention d'équipement au Conseil départemental de Paris de la Croix-Rouge française (16e), au titre de 1997. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec le groupement solidaire EURONETEC France / SITA Ile-de-France pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point du Jour" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 38
Conseil municipal

Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 64
Conseil municipal

Rémunération des médecins conseils auprès du bureau de l'hygiène mentale de la préfecture de police chargés de suivre les malades mentaux hospitalisés d'office. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 9
Conseil municipal

Restauration de l'Hôtel de Saint-Aignan (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 9 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage du 3 juillet 1992 signée avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Direction du Patrimoine). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions en vue de la réalisation de travaux de surveillance archéologique dans le jardin de l'Hôtel de Saint-Aignan, une, relative au déroulement des fouilles avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Service régional de l'archéologie d'Ile-de-France), l'autre, financière avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 37
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de repose de la verrière de Salomon de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié en application des articles 104-II-1° et 308 du Code des marchés publics ayant pour objet le suivi, la maintenance et l'infogérance des progiciels SIS-MARCHES, SIS-REDAC, SGDB et Oracle. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Games S.A.R.L." une convention pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la Halle Georges-Carpentier (13e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 65
Conseil municipal

Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 20
Conseil municipal