275 résultats

Trier par :
Résultats par page

39 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

43 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

26 - 2000, DVD 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement du passage souterrain pour piétons, quai des Tuileries (1er)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

111 - QOC 2000-30 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur le fonctionnement des transports en commun, en particulier pour le réveillon du 31 décembre 1999

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

73 - QOC 2000-16 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la reprise, par la Ville de Paris, de la piscine de la Poste située dans le 15e arrondissement

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

78 - QOC 2000-58 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de pôles de réception des appels dépannage gaz et électricité mis en place par E.D.F. au mois d'avril 1999

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

118 - QOC 99-2026 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris sur la continuité du dispositif de "M.O.U.S." dans le quartier D.S.U. "Fontaine-au-Roi"

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

109 - QOC 2000-27 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Maire de Paris concernant la chapelle de l'hôpital Sainte-Anne (14e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

37 - Modification de la composition de Commissions

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

11 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

9 - 2000, DVLR 34 - Communication de M. le Maire de Paris sur les grandes orientations proposées par la Ville de Paris pour le contrat de ville 2000-2006

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

24 - 1999, DPP 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'organisation de rondes de surveillance des immeubles communaux inoccupés

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2000-19 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos des travaux dans le groupe d'immeubles, 12, rue Botha (20e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

105 - QOC 2000-23 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Préfet de police relative aux mesures prises pour réprimer le trafic de médicaments autour de l'église Saint-Leu (1er)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 2000-43 Question de MM. Bertrand DELANOE, Daniel VAILLANT, Christophe CARESCHE, Mmes Yvette DAVANT, Gisèle STIEVENARD, M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux effectifs de la résidence Santé de l'Oasis (18e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

45 - Liste des membres présents

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

69 - QOC 2000-12 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du Racing club de France et de son abandon du sport de haut niveau

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

7 - Proposition de vœu n° 2 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative aux entreprises d'insertion

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

61 - QOC 2000-63 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de la place Léon-Deubel (16e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal