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Débat Délib
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1999 (275)
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Conseil municipal (275)
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28 - 2000, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte du verre en porte à porte à Paris
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2000-45 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la médiathèque des Halles (1er)
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
67 - QOC 2000-10 Question de M. Georges SARRE, Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du théâtre de la Gaîté Lyrique et de l'opération "Planète magique"
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
82 - QOC 2000-62 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Michel TUROMAN, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la signature d'une convention entre la Préfecture de police et l'A.G.O.S.P.A.P
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 2000-56 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Michel VION, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de la coopération entre les libraires indépendants et la Ville de Paris
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
25 - 2000, DVD 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des trottoirs du boulevard des Capucines et du boulevard des Italiens (tronçon entre la place de l'Opéra et la rue Favart) (2e et 9e)
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
51 - QOC 2000-5 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant l'information des élus lors de manifestations revendicatives sur l'Esplanade du Trocadéro et des Droits de l'Homme (16e)
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
81 - QOC 2000-61 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI, M. Henri MALBERG, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le versement aux agents de la Préfecture de police d'une prime de déménagement dont bénéficient les agents de la Ville de Paris
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
35 - 2000, DFAE 23 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
44 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 2000-8 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du stationnement de voitures et de motos de plus en plus fréquent sur les trottoirs
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2000-20 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur la convention Ville de Paris - E.D.F. concernant l'éclairage public
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 2000-64 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant l'exploitation, par des groupes d'adultes, de jeunes enfants se livrant à la mendicité
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 99-2023 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la gestion des équipements du 11e arrondissement
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 2000-67 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur le nombre d'agents de police urbaine de proximité logés à Paris, dans les petite et grande couronnes et en dehors de la Région d'Ile-de-France
JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal
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