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3 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

12 - Examen des questions d'actualité

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

34 - 2000, DFAE 2 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 62.000 F.2000, DFAE 8 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 491.000 F.2000, DFAE 14 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 485.000 F

JANVIER 2000
Débat
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13 - I - Question d'actualité déposée par Mme BRAQUY, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés", à M. le Préfet de police concernant l'insécurité constante à Paris

JANVIER 2000
Débat
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2 - Condoléances

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

10 - Dépôt de questions d'actualité

JANVIER 2000
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113 - QOC 2000-49 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet des immeubles réquisitionnés par l'Etat

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

47 - QOC 2000-31 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos de la campagne publicitaire de lutte contre les déjections canines

JANVIER 2000
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52 - QOC 2000-6 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la réglementation des livraisons de véhicules chez les concessionnaires dans les petites rues du 16e arrondissement

JANVIER 2000
Débat
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108 - QOC 2000-26 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Maire de Paris au sujet de la mise en place de filets sur les arbres des Champs-Elysées (8e)

JANVIER 2000
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Conseil municipal

119 - QOC 99-2027 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant l'extension du régime de stationnement payant dans le quartier Saint-Sébastien

JANVIER 2000
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99 - VI - Questions des élus non inscrits.QOC 2000-3 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les logements et les terrains du quartier "Castagnary" (14e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

85 - QOC 2000-34 Question de MM. Bertrand DELANOE, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos du transfert du département universitaire de médecine légale, droit médical et déontologie au Centre universitaire des Saints-Pères

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98 - QOC 2000-47 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris à propos de l'aménagement de la rue de l'Amiral-Mouchez (13e)

JANVIER 2000
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Conseil municipal

93 - QOC 2000-42 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des problèmes d'insécurité dans le gymnase Marcel-Cerdan, rue Eugène-Oudiné (13e)

JANVIER 2000
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6 - Proposition de vœu n° 1 déposée par M. MICHAUX relative au versement d'une subvention à la "Ligue pour la Protection des Oiseaux"

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91 - QOC 2000-40 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du réaménagement de la rue de l'Abreuvoir (18e)

JANVIER 2000
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64 - QOC 2000-66 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de la disparition de bancs publics, rue Michel-Ange (16e)

JANVIER 2000
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36 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JANVIER 2000
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19 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal