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92 - QOC 2000-41 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la concession du parc de stationnement de la porte d'Orléans à la S.A.E.M.E.S. (14e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

56 - QOC 2000-51 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris concernant les dégâts occasionnés par la tempête du 26 décembre 1999 sur les courts de tennis couverts

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

38 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal au sein des commissions et jurys chargés de sélectionner les maîtres d'œuvre

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

42 - Clôture de la séance

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

32 - 2000, PJEV 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le local bouliste du square Villemin (10e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

17 - V - Question d'actualité déposée par M. BLET à M. le Maire de Paris relative au vœu concernant la participation des associations de chômeurs aux instances de concertation

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 99-2024 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos des rues Sedaine et Popincourt (11e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2000-37 Question de MM. Bertrand DELANOE, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux logements vacants appartenant à la Ville de Paris

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

70 - QOC 2000-13 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la création de locaux pour le tri des déchets ménagers

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

100 - QOC 2000-18 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet du terrain de jeux - espace vert dans le secteur "Brulon" (12e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

59 - QOC 2000-68 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant la remise en état des mails et jardins des Champs-Elysées (8e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

58 - QOC 2000-7 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la mise en place d'un dispositif de sécurité pour les piétons du petit sentier dit "de la vallée Suisse", le long du musée de la Marine (16e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 99-2029 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet du projet de construction par la S.G.I.M. d'un bâtiment de logements à l'angle des rues de Charonne et Léon-Frot

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

23 - 1999, DRH 39 - Statut particulier, classement hiérarchique, échelonnement indiciaire et régime indemnitaire du corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

27 - 2000, DVD 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le réaménagement des places Saint-Michel et Saint-André-des-Arts (5e et 6e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

66 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-9 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les crèches et haltes-garderies

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

75 - QOC 2000-55 Question de M. Michel TUROMAN, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le projet de libération complète du site "Monceau-Murat-Messine" par E.D.F. (8e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

97 - QOC 2000-46 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'entretien des parcelles délaissées dans l'ensemble immobilier Olympiades (13e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

54 - QOC 2000-17 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'Académie de billard, 47, rue de Wagram (17e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 99-2022 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet du centre d'animation Mercoeur

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal