Débat-Délibs

15 - III - Question d'actualité déposée par Mme CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative au versement de l'A.P.L

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

22 - Proposition de vœu n° 4 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative à la transparence appliquée aux conventions d'occupation du domaine public

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

110 - QOC 2000-28 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front National à M. le Maire de Paris relative à l'annulation du budget primitif de 1997

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

117 - QOC 99-2025 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la réalisation d'une bibliothèque dans le nord du 11e arrondissement

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

120 - QOC 99-2028 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la réalisation d'un quartier tranquille dans le secteur "Saint-Sébastien"

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission appelée à sélectionner le maître d'œuvre chargé de l'aménagement du jardin public de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e)

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

112 - QOC 2000-48 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au bilan financier des manifestations liées à l'an 2000

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

16 - IV - Question d'actualité déposée par M. CABROL, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Maire de Paris relative à la situation des personnels de l'Assistance publique de Paris

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

18 - VI - Question d'actualité déposée par Mme FLAM, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant le Crédit municipal

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

74 - IV - Questions du groupe communiste.QOC 2000-54 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Michel VION, Pierre MANSAT, Alain LHOSTIS, Jean WLOS, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux dégâts causés par la tempête du 26 décembre 1999 notamment dans les établissements scolaires

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 2000-44 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la résidence de travailleurs immigrés, 50, rue Clisson (13e)

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

103 - QOC 2000-21 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les personnels de la Ville de Paris affectés à la Préfecture de police

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

107 - QOC 2000-25 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Préfet de police sur le nombre d'incidents, d'interpellations et de mises à disposition de la justice survenus au cours des fêtes de fin d'année

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

33 - 2000, DPA 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de rénovation de la ventilation dans l'immeuble à vocation multiple, 31, rue Mauconseil et de la séparation des réseaux de chauffage dans le groupe scolaire 15-19, rue de l'Arbre-Sec (1er)

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

4 - Félicitations

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

5 - 2000, SG 1 - Communication de M. le Maire de Paris sur la tempête du 26 décembre 1999, ses conséquences et les mesures proposées pour y faire face.2000, DFAE 25 - Intensification de la politique de cession d'actifs de la Ville de Paris

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

83 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-32 Question de MM. Roger MADEC, Jean-Christophe CAMBADELIS, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE, Daniel MARCOVITCH, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'ouverture du nouvel Hôtel de police, rue Erik-Satie (19e)

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

89 - QOC 2000-38 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'accueil des enfants de moins de 3 ans en maternelle

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

48 - II - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 2000-1 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le risque pour la santé des riverains présenté par l'implantation d'antennes relais de téléphonie mobile

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

84 - QOC 2000-33 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant la présence de jeunes enfants handicapés se livrant à la mendicité, boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e)

JANVIER 2000

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

275 résultats

15 - III - Question d'actualité déposée par Mme CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative au versement de l'A.P.L

22 - Proposition de vœu n° 4 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative à la transparence appliquée aux conventions d'occupation du domaine public

110 - QOC 2000-28 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front National à M. le Maire de Paris relative à l'annulation du budget primitif de 1997

117 - QOC 99-2025 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la réalisation d'une bibliothèque dans le nord du 11e arrondissement

120 - QOC 99-2028 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la réalisation d'un quartier tranquille dans le secteur "Saint-Sébastien"

41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission appelée à sélectionner le maître d'œuvre chargé de l'aménagement du jardin public de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e)

112 - QOC 2000-48 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au bilan financier des manifestations liées à l'an 2000

16 - IV - Question d'actualité déposée par M. CABROL, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Maire de Paris relative à la situation des personnels de l'Assistance publique de Paris

18 - VI - Question d'actualité déposée par Mme FLAM, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant le Crédit municipal

95 - QOC 2000-44 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la résidence de travailleurs immigrés, 50, rue Clisson (13e)

103 - QOC 2000-21 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les personnels de la Ville de Paris affectés à la Préfecture de police

107 - QOC 2000-25 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Préfet de police sur le nombre d'incidents, d'interpellations et de mises à disposition de la justice survenus au cours des fêtes de fin d'année

4 - Félicitations

5 - 2000, SG 1 - Communication de M. le Maire de Paris sur la tempête du 26 décembre 1999, ses conséquences et les mesures proposées pour y faire face.2000, DFAE 25 - Intensification de la politique de cession d'actifs de la Ville de Paris

89 - QOC 2000-38 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'accueil des enfants de moins de 3 ans en maternelle

48 - II - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 2000-1 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le risque pour la santé des riverains présenté par l'implantation d'antennes relais de téléphonie mobile

84 - QOC 2000-33 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant la présence de jeunes enfants handicapés se livrant à la mendicité, boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e)

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