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Débat Délib
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1998 (128)
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Conseil municipal (128)
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40 - 1998, DLH 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la mission de suivi-animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) de " Belleville-Ménilmontant " (20e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 99-48 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le service d'oncologie de l'hôpital Robert-Debré (19e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
92 - V - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés " QOC 99-2 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant la vente à la sauvette d'articles de librairie sur la voie publique
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 99-4 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris relative à l'avenir du lycée Stéphane-Malarmé (17e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
73 - QOC 99-47 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'attribution des aides sociales exceptionnelles
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 99-20 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police relative aux problèmes de circulation, rue de Tocqueville (17e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
18 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
31 - 1998, DLH 334 - DAUC 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 117-119, rue Brancion (15e) et, d'autre part, de consentir le moment venu le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV des demandes de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux dans les îlots A et A bis de l'opération " Brancion-Castagnary " (15e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
9 - 1999, AJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association " Piscine Molitor " tendant à l'annulation de la délibération du Conseil de Paris, en date du 7 juillet 1997, relative à la restructuration du site de la piscine Molitor et à la passation des marchés de maîtrise d'oeuvre
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
11 - 1999, DVD 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Sopane " une convention de concession en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement " Picpus-Nation " (12e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
35 - 1998, DLH 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 6, passage Rochebrune (11e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de réhabilitation de 13 logements en P.L.A.-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la R.I.V.P
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
63 - QOC 99-68 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'école élémentaire Levassor (13e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 99-16 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le groupe scolaire Servan - Saint-Maur (11e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 99-3 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité qui règne sur la promenade Bernard-Lafay (17e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 99-8 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du taux d'élucidation des cambriolages à Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 99-66 Question de MM. Serge BLISKO, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux négociations sur les 35 heures dans les organismes dépendant de la Ville de Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
45 - 1998, DAUC 229 - Zone d'aménagement concerté " Bassin de la Villette " (19e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone modifié. - Approbation du programme des équipements publics modifié. - Ilot " Tandou-Crimée " (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir au 109, avenue Jean-Jaurès, et de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire aux 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Parcelle sise 39, quai de la Seine (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. - Fixation d'alignement, après enquête publique. - Suppression du Droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.R.)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
10 - 1999, AJ 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. " Préservatrice foncière TIARD " dite P.F.A. et le liquidateur judiciaire de la S.E.P., un contrat de transaction portant sur une indemnité d'assurance à revenir à la Ville de Paris, en réparation du préjudice subi suite à l'incendie ayant détruit l'immeuble, 68, quai de la Seine (19e), un des magasins généraux bordant le canal Saint-Martin
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 99-70 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du terrain municipal situé 183-185, rue Vercingétorix (14e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 99-34 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris au sujet d'une coupure d'eau dans les 19e et 20e arrondissements
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
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