Débat-Délibs

37 - 1998, DLH 371 - Régularisation de la situation financière résultant de l'abandon des programmes envisagés sur les lots F2 et F3 du secteur " René-Fonck " de la Z.A.C. " Porte-des-Lilas " (19e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

58 - QOC 99-63 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux fiches médicales jointes aux dossiers des élèves se dirigeant vers les filières techniques ou professionnelles

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

33 - 1998, DLH 365 - DAUC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de 40 logements sociaux sur les terrains situés 3 à 9, rue de Meaux - 136 à 140, boulevard de la Villette (19e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

125 - Liste des membres présents

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

91 - IV - Question du groupe " Union pour la démocratie à Paris " QOC 99-17 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris au sujet du secteur de la rue Poirier-de-Narçay (14e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 99-5 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la recrudescence de la prostitution aux abords de la Porte Dauphine

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

21 - II - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Préfet de police sur l'évolution de la délinquance à Paris

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

113 - QOC 99-30 Question de Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris sur la création et l'affectation de 132 postes au titre de 1999 QOC 99-31 Question de Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris relative aux personnels administratifs ou contractuels employés au Cabinet du Maire ou auprès d'élus

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

20 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels, particulièrement du service social de la 20e section du C.A.S., face à l'augmentation importante de l'activité

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

43 - 1998, DAUC 185 - Zone d'aménagement concerté " Moskowa " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

56 - QOC 99-61 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des équipements informatiques et des connexions à Internet des collèges et lycées municipaux

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

29 - 1998, PJEV 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

36 - 1998, DLH 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 11 à 19, rue des Rigoles (20e). - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction de 60 logements (33 P.L.A., dont 9 P.L.A.-LM et 27 P.L.I.) et 60 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.E.M.I.D.E.P

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

106 - QOC 99-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le " Parcours santé " du bois de Boulogne

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

19 - Examen des questions d'actualité

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

32 - 1998, DLH 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association " Le Pacte de Paris " une convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour favoriser la réhabilitation de 5 passages privés du 10e arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

101 - QOC 99-37 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police relative à la délinquance à Paris, notamment dans le 20e arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

124 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

88 - QOC 99-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la Zone d'aménagement concerté " Dupleix " (15e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 99-56 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes de scolarisation des enfants du quartier de la Chapelle (18e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

126 résultats

37 - 1998, DLH 371 - Régularisation de la situation financière résultant de l'abandon des programmes envisagés sur les lots F2 et F3 du secteur " René-Fonck " de la Z.A.C. " Porte-des-Lilas " (19e)

58 - QOC 99-63 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux fiches médicales jointes aux dossiers des élèves se dirigeant vers les filières techniques ou professionnelles

33 - 1998, DLH 365 - DAUC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de 40 logements sociaux sur les terrains situés 3 à 9, rue de Meaux - 136 à 140, boulevard de la Villette (19e)

125 - Liste des membres présents

91 - IV - Question du groupe " Union pour la démocratie à Paris " QOC 99-17 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris au sujet du secteur de la rue Poirier-de-Narçay (14e)

95 - QOC 99-5 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la recrudescence de la prostitution aux abords de la Porte Dauphine

21 - II - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Préfet de police sur l'évolution de la délinquance à Paris

20 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels, particulièrement du service social de la 20e section du C.A.S., face à l'augmentation importante de l'activité

43 - 1998, DAUC 185 - Zone d'aménagement concerté " Moskowa " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P

56 - QOC 99-61 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des équipements informatiques et des connexions à Internet des collèges et lycées municipaux

29 - 1998, PJEV 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens

106 - QOC 99-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le " Parcours santé " du bois de Boulogne

19 - Examen des questions d'actualité

32 - 1998, DLH 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association " Le Pacte de Paris " une convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour favoriser la réhabilitation de 5 passages privés du 10e arrondissement

101 - QOC 99-37 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police relative à la délinquance à Paris, notamment dans le 20e arrondissement

124 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

88 - QOC 99-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la Zone d'aménagement concerté " Dupleix " (15e)

82 - QOC 99-56 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes de scolarisation des enfants du quartier de la Chapelle (18e)

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Débat Delib

126 résultats