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Conseil municipal (246)
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16- 1998, DPA 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de la salle des séances du Conseil de Paris à l'Hôtel-de-Ville (4e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
71- QOC 98-42 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'aménagement du terrain Denfert (14e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
55- QOC 98-23 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la construction d'une école élémentaire et d'un collège place Hébert (18e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
29- 1997, DLH 287 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et 39 places de stationnement situé 143-145, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter pour le financement de ce programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec ladite société.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
33- 1998, DLH 36 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 8, rue François-Miron (4e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
59- QOC 98-27 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la carte " Paris-Santé ".
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
69- QOC 98-40 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du non-respect des périmètres réglementaires réservés aux étalages avenue de Clichy.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
37- 1998, DFAECG 1 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
85- Clôture de la séance.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
34- 1998, DPE 16 - Présentation des comptes rendus d'exécution du service public de production et de transport des eaux (concession S.A.G.E.P.) et du mandat de gestion des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour 1996.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
35- 1998, DFAECG 3 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 127.000 F.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
43- QOC 98-7 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police au sujet des statistiques de la délinquance dans le 20e arrondissement.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
23- 1997, CAS 6 - Modification des annexes aux titres II, III, IV et V du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultatives.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
21- 1998, PJEV 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'Animation et la Promotion du Parc floral une convention lui concédant le droit d'occuper certains bâtiments communaux situés au Parc floral de Paris (12e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
83- QOC 98-20 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du stationnement abusif de camions de livraison dans le Sentier (2e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
26- 1997, DAUC 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par " l'Habitation confortable " d'une demande de permis de construire visant un bâtiment situé 35, rue des Envierges (20e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
87- Liste des membres présents.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
81- QOC 98-18 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des potelets en plastique matérialisant les pistes cyclables.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
86- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
11- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la politique menée en faveur des piétons.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
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