Débat-Délibs

50 - QOC 97-34 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les actions prioritaires prévues, en 1997, à Belleville dans le cadre du D.S.U.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

65 - QOC 97-4 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la législation en vigueur concernant les rollers et les cyclistes.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

61 - QOC 97-26 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'état du passage Saint-Bernard (11e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

36 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la pollution atmosphérique.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

51 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

15 - II - Question d'actualité de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police sur l'insécurité dans le quartier Saint-Blaise (20e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

46 - QOC 97-30 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir des bâtiments situés 91, quai de la Gare (13e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

52 - QOC 97-17 Question de MM. François DAGNAUD, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les logements attribués sur le contingent du Maire de Paris.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

60 - QOC 97-25 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion des salles de la rue Elzévir (3e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

39 - QOC 97-1 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faciliter le stationnement des personnes handicapées.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

38 - QOC 97-6 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative à la future affectation du bâtiment occupé par l'American Center (12e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

11 - 1997, DFAECG 6 - Communication de M. le Maire de Pairs relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1997. (suite de la discussion).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

43 - QOC 97-9 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le patrimoine de la Ville et du Département de Paris.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

53 - QOC 97-18 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le budget acquisition des bibliothèques pour 1997.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

70 - QOC 97-37 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des immeubles appartenant au groupe " Paribas " (2e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

64 - V - Questions des élus non-inscrits.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

14 - I - Question d'actualité de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les projets de la Commission présidée par M. Jacques FRIEDMANN.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

143 résultats

50 - QOC 97-34 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les actions prioritaires prévues, en 1997, à Belleville dans le cadre du D.S.U.

65 - QOC 97-4 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la législation en vigueur concernant les rollers et les cyclistes.

61 - QOC 97-26 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'état du passage Saint-Bernard (11e).

36 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la pollution atmosphérique.

51 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

15 - II - Question d'actualité de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police sur l'insécurité dans le quartier Saint-Blaise (20e).

46 - QOC 97-30 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir des bâtiments situés 91, quai de la Gare (13e).

52 - QOC 97-17 Question de MM. François DAGNAUD, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les logements attribués sur le contingent du Maire de Paris.

60 - QOC 97-25 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion des salles de la rue Elzévir (3e).

39 - QOC 97-1 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faciliter le stationnement des personnes handicapées.

38 - QOC 97-6 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative à la future affectation du bâtiment occupé par l'American Center (12e).

0 - Introduction

12 - Suspension et reprise de la séance.

11 - 1997, DFAECG 6 - Communication de M. le Maire de Pairs relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1997. (suite de la discussion).

43 - QOC 97-9 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le patrimoine de la Ville et du Département de Paris.

53 - QOC 97-18 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le budget acquisition des bibliothèques pour 1997.

70 - QOC 97-37 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des immeubles appartenant au groupe " Paribas " (2e).

64 - V - Questions des élus non-inscrits.

14 - I - Question d'actualité de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les projets de la Commission présidée par M. Jacques FRIEDMANN.

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Débat Delib

143 résultats