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6 - Communication de M. le Maire de Paris sur le renforcement du " dispositif hiver " pour les sans-abri.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

54 - QOC 97-19 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Malvina PIN, Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux missions des agents de la Propreté.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

41 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

49 - QOC 97-33 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'affichage à l'extérieur des établissements scolaires.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

35 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

63 - QOC 97-28 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des locaux mis à disposition pour les associations du 1er arrondissement.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

24 - 1996, DAC 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " ARTIS " une convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'auditorium Saint-Germain (6e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

47 - QOC 97-31 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux augmentations de loyers décidées par la société " 3 F ".

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

20 - 1996, AG 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une indemnité forfaitaire de 35.000 F à M. LAPLACE suite à une décision juridictionnelle.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

9 - Dépôt des questions d'actualité.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

40 - QOC 97-2 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour mettre un terme à la mendicité des enfants.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

59 - QOC 97-24 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'accès au parc de stationnement situé square de la Porte de Vanves (14e).

JANVIER 1997
Débat
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71 - B - Questions de Conseils d'arrondissement.

JANVIER 1997
Débat
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10 - Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 1997
Débat
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32 - 1997, DPE 1 - Compte rendu d'exécution du 2e programme quinquennal de travaux de la S.A.G.E.P.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

19 - 1996, DFAECG 74 - Communication de M. le Maire de Paris relative au projet d'extension du champ de compétence du Crédit municipal de Paris.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

69 - QOC 97-36 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux centres d'accueil pour les S.D.F.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

25 - 1997, DPA 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de construire en vue, d'une part, de l'extension de la halte-garderie, 2, rue Littré, et, d'autre part, de la restructuration de la crèche collective, 14, rue de Fleurus (6e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

48 - QOC 97-32 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les travaux effectués 26, rue de Charonne (11e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal