Débat-Délibs

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1997

Déliberation

1997 FAE 03

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JANVIER 1997

Déliberation

1996 VO 92

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

JANVIER 1997

Déliberation

1997 R. 5

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 1997

Déliberation

1997 R. 4

Conseil municipal

Compte rendu des procédures engagées ou suivies par M. le Maire de Paris par délégation (article L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales). M. Alain DESTREM, rapporteur.

JANVIER 1997

Déliberation

1996 AJ 3

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier du Crédit municipal de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JANVIER 1997

Déliberation

1996 FAE 59

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain communale située 94, rue de la Dhuys et 35, sentier des Processions à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

JANVIER 1997

Déliberation

1996 CL 328

Conseil municipal

58 - QOC 97-23 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'achat, par la Ville de Paris, d'un immeuble rue Montmartre pour y réaliser un commissariat.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

17 - IV - Question d'actualité de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'absence de sécurité dans les lycées professionnels.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

45 - III - Questions du groupe communiste.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

21 - 1996, VO 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier " Olympiades " situé dans le secteur " Italie " (13e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

34 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

28 - 1996, CL 560 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 65 logements locatifs aidés, 79 places de stationnement et des locaux commerciaux, situé 4 et 9, impasse Baudricourt et 66, rue Baudricourt (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 4 et 9, impasse Baudricourt et 66, rue Baudricourt (13e).

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

2 - Condoléances.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

5 - Indications sur le déroulement de la séance.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

4 - Félicitations.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

13 - Examen des questions d'actualité.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

29 - 1997, CL 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande sur appel d'offres en vue de l'aménagement de logements d'insertion dans des propriétés communales.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

42 - QOC 97-8 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la mise en oeuvre d'une étude sur le stationnement à Paris.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

16 - III - Question d'actualité de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la politique de réquisition et les logements d'urgence.

JANVIER 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

143 résultats

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Compte rendu des procédures engagées ou suivies par M. le Maire de Paris par délégation (article L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier du Crédit municipal de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain communale située 94, rue de la Dhuys et 35, sentier des Processions à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

58 - QOC 97-23 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'achat, par la Ville de Paris, d'un immeuble rue Montmartre pour y réaliser un commissariat.

17 - IV - Question d'actualité de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'absence de sécurité dans les lycées professionnels.

45 - III - Questions du groupe communiste.

34 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

2 - Condoléances.

5 - Indications sur le déroulement de la séance.

4 - Félicitations.

13 - Examen des questions d'actualité.

29 - 1997, CL 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande sur appel d'offres en vue de l'aménagement de logements d'insertion dans des propriétés communales.

42 - QOC 97-8 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la mise en oeuvre d'une étude sur le stationnement à Paris.

16 - III - Question d'actualité de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la politique de réquisition et les logements d'urgence.

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