189 résultats

Trier par :
Résultats par page

2022 PP 11 - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur l’organisation et le financement de la Salca pour la période 2022-2025.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux horaires d’ouverture des squares et jardins parisiens pendant l’hiver.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 SG 7 - Actualisation de la maquette financière des J.O.P. 2024. - Avenants à la convention de financement et aux conventions d’objectifs avec la "Solideo".

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DGRI 28 - Subvention (5.000 euros). - Soutien à "Solidarité Internationale LGBTQI" (S.I.L.) pour son appui aux droits des personnes LGBTI au Cameroun.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux Zones à faibles émissions (Z.F.E.).

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DRH 24 - Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents contractuels sur certains emplois des catégories B et C.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

relatif à l’accessibilité des immeubles.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DRH 1 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes à Mme la Maire de Paris relative à la situation du commerce à Paris.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DASES 24 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association "Paris et Compagnie" pour son programme HUA ! d’innovation au service du handicap.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

relatif aux dysfonctionnements des Vélib’. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’avenir du service Vélib’.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif au renforcement de la politique de prévention par le sport pour les personnes fragiles.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

relatif à l’accès aux vacances d’hiver pour les enfants, les jeunes et les familles parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à l’installation de capteurs de CO2 dans les crèches, écoles et collèges.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DLH 43 - Location de l'immeuble 42, avenue Parmentier (11e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

QE 2022

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Question écrite posée à Mme la Maire de Paris.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal