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Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Informations sur le déroulement de la séance.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 79 - Subvention (159.500 euros) et avenant à convention avec l'APSAP-VP au titre de l'année 2019.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 IG 1 - Rapport annuel d’activité 2018 de l’Inspection générale.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 50 - Avenant à la convention de partenariat avec "Bpifrance" relative au fonds "Paris Innovation Amorçage" et abondement du fonds (4.000.000 euros).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 73 - Contribution (25.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2019 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ et avenant à la CPO.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'extension du périmètre protégé interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public (5e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la prostitution des mineurs.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 8 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (140.761,85 euros).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au projet de construction de l'immeuble "The Link" à la Défense. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 65 - Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 - Avenants aux contrats. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'extension de l'exonération.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Subventions (1.333.626 euros), subvention (316.225 euros) et avenants à l'association U.D.A.F (9e) pour ses neuf établissements d’accueil de la petite enfance.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 36-1
Conseil municipal

Réalisation d’une crèche démontable dans l'enceinte du groupe hospitalier Pitié Salpêtrière 52 bd Vincent Auriol (13e) - convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 139-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 8-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n° 3 (128 591 euros) avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 115-1
Conseil municipal

Gare du Pont de l’Alma (7e). Convention de transfert de gestion d’une emprise du domaine public de voirie avec SNCF Mobilités dans le cadre de sa rénovation.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 14-1
Conseil municipal

Subvention (37.000 euros) aux associations Art Azoi et le Mur (11-20e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 204-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Les Pas Sages des Vignoles. (20e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 472-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’Association Mémoire et Espoirs de la Résistance

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 465-1
Conseil municipal