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Opération Bédier-Oudiné (13e) – Avis sur le projet d'aménagement et sur l’étude d’impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
Déliberation
2019 DU 23-1
Conseil municipal
relatif à l’équipement scénique du théâtre Astral.
Déliberation
V .38
Conseil municipal
Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e)
Déliberation
2019 DU 20-1
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-1
Conseil municipal
Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 4 -Indemnisation de la société BALAS
Déliberation
2019 DCPA 2-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle d'objectifs avec l’organisme Coopaname au titre de la Jeunesse.
Déliberation
2019 DJS 75-1
Conseil municipal
Subvention au titre de la vie associative (1.000 €) à l’association « Les Amis de l’Université Populaire du 14ème ».
Déliberation
2019 DDCT 20-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (15e).
Déliberation
2019 DGRI 1-1
Conseil municipal
Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2019 DU 37-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Conseil municipal
Subventions (83.000 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de l’intégration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d’objectifs.
Déliberation
2019 DDCT 3-1
Conseil municipal
Secteur Breguet (11e) - Echange foncier sans soulte de deux volumes correspondant à des logements entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH.
Déliberation
2019 DU 21-1
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-3
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-2
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-3
Conseil municipal
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-2
Conseil municipal
Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 5 -Indemnisation de la société BALAS
Déliberation
2019 DCPA 3-1
Conseil municipal
relatif à la visibilité du sport affinitaire à Paris.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
relatif aux collèges publics de l'est du 12e.
Déliberation
V .17
Conseil municipal
relatif aux collèges publics de l'est du 12e.
Déliberation
V .16
Conseil municipal