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Location d’un volume dépendant d’une emprise 18-20, rue de l’Ingénieur Robert Keller (15e) à Paris Habitat OPH – déclassement et avenant au bail emphytéotique.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 23-1
Conseil municipal

Contribution (25.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2019 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ et avenant à la CPO.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 73-1
Conseil municipal

relatif à l'apposition d'une plaque explicative rue des Petits-Carreaux (2e).

FEVRIER 2019
Déliberation
V .42
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Unis-Cité, au titre de la Jeunesse.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 74-1
Conseil municipal

Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17ème arrondissement.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 24-1
Conseil municipal

En réponse aux vœux n° 118 et 119.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .53
Conseil municipal

en réponse au voeu 4.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .4
Conseil municipal

en réponse au voeu 167.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .78
Conseil municipal

relatif à l'application du Supplément Loyer de Solidarité.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .77
Conseil municipal

relatif à un sport plus accessible.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .6
Conseil municipal

relatif à l'embellissement et à la végétalisation des abords de l'ESPCI.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .55
Conseil municipal

relatif aux cartables légers et à l'équipement numérique dans les écoles et collèges (20e).

FEVRIER 2019
Déliberation
V .21
Conseil municipal

relatif à l’étude de l’évolution du design des barrières Vauban.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .88
Conseil municipal

relatif à l'éclairage nocturne des locaux à usage professionnel.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .50
Conseil municipal

2019 SG 5 - Rapport CRC sur la gestion de la compagnie parisienne de chauffage urbain (économie de la concession parisienne de distribution de chaleur) sur les exercices 2012 et suivants. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux tarifs et au mode de gestion. 2019 SG 6 - Rapport CRC sur la gestion de la compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) concernant les exercices 2012 et suivants.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la sécurisation des "escaliers du Parc de Passy".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 5 - Subventions (61.500 euros), conventions et adhésion (3.600 euros) pour le soutien à l’accompagnement de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l’expérience artistique DAU.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux groupes énergétiques électrogènes dans l’espace public.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au schéma de développement touristique de Paris 2017-2022.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal