500 résultats
Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (360.283 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2019.
Déliberation
2019 DEVE 21-1
Conseil municipal
Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet « OASIS », lauréat de l’appel à projets « Actions Innovatrices Urbaines » du FEDER.
Déliberation
2019 SG 1-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris.
Déliberation
2019 DAC 455-1
Conseil municipal
Candidature de la Ville de Paris à l’appel à programme de recherche-action européen TRANSFORMATIONS-03-2018-2019.
Déliberation
2019 DEVE 14-1
Conseil municipal
Désignation des personnalités qualifiées au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval « L’Ourcq Aval ».
Déliberation
R.6
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne.
Déliberation
R.1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariats.
Déliberation
R.5
Conseil municipal
Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018.
Déliberation
2019 DU 65-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 16-18, rue du Château d'eau et 23, rue de Lancry (10e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 9-1
Conseil municipal
Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 - avenants aux contrats
Déliberation
2019 DAE 65-1
Conseil municipal
Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP)
Déliberation
2019 DASES 36-1
Conseil municipal
Maintien en conditions opérationnelles du Système d’Information Comptable et Financier (SICF) du budget spécial de la Préfecture de police - modalités de passation - Signature.
Déliberation
2019 PP 1-1
Conseil municipal
Opération « Debergue Rendez-Vous » (12e) – Aménagement d’une voie nouvelle. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage unique exercée par LOGIS-TRANSPORTS
Déliberation
2019 DVD 29-1
Conseil municipal
Subvention (13 500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs
Déliberation
2019 DEVE 7-1
Conseil municipal
Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié.
Déliberation
2019 DPSP 5-1
Conseil municipal
Conditions générales d'accès et d'utilisation des bornes de recharge électriques remises en service par la Ville de Paris.
Déliberation
2019 DVD 33-1
Conseil municipal
en réponse au voeu 144.
Déliberation
V .67
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Matin
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
Déliberation
2019 DLH 19-1
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
Déliberation
2019 DLH 19-2
Conseil municipal