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2019 DPSP 6 - Subvention à l’Association pour le développement des œuvres sociales des sapeurs-pompiers de Paris (ADOSSPP).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 SG 1 - Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l’appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

VII - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à l'ouverture du métro la nuit à Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au fonctionnement de l'Aide sociale à l'enfance. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 24 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17e arrondissement.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 63 - Mise en œuvre des échanges dématérialisés relatifs aux autorisations d'urbanisme. Projet de convention entre la Ville de Paris et les représentants de l’Etat.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -30

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

-2

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Fixation des modalités de la liste d’aptitude des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 1-1
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle du Conseil, de la salle des mariages et de la salle des Fêtes de la mairie du 7e arrondissement

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 6-1
Conseil municipal

Réalisation ou restructuration-extension de trois équipements de petite enfance - demandes de subventions (2.667.000 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 142-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 10-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 6-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 9 rue Affre (18e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 137-1
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 212-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) avec l’association Les Lumières (15e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 610-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association 24 août 1944

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 467-1
Conseil municipal

Subventions (371.710 euros) et conventions avec 3 associations pour des actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 14-1
Conseil municipal

Autorisation à la Maire de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité, du Plan pluie et du Plan Climat.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 29-1
Conseil municipal