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Signature d’une convention avec l’association “Jardin Partagé Choisi” mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le parc de Choisy, 1-3 rue Georges Eastman (13e), pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 5
Conseil municipal

Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public local de la “Maison des pratiques artistiques amateurs -Auditorium Saint-Germain”, ainsi que du Directeur de l’Etablissement.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 2
Conseil municipal

Signature de l’accord entre la Ville de Paris et le réseau international des Villes Refuges (ICORN). MM. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 SGRI 7 - 2011 DAC 153
Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 34
Conseil municipal

Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e).- Autorisation de signer une promesse de vente. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 51
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris en 7 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DILT 6
Conseil municipal

Quartier Porte de Vanves du 14e arrondissement. Subventions à douze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 17
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SEMIDEP, de l’immeuble communal situé 5, rue Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 5
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés de traitement des déchets toxiques en quantité dispersée (DTQD) en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 9
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association AIRPARIF, dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association. M. Denis BAUPIN et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 8 - DASES 2
Conseil municipal

Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 96
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Entr’aide” du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 2
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris - Aide aux victimes”.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 4
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l’immeuble communal situé 2, impasse Gros (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 à la convention conclue entre le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, la Ville de Paris et Electricité de France, relative à l’organisation et au fonctionnement du dispositif “Paris Energie Familles” (PEF), dans le cadre du traité de concession du 30 juillet 1955 pour la distribution de l’énergie électrique dans Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 CAS 2
Conseil municipal

Vœu relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 22
Conseil municipal

Lancement d’un marché de travaux pour l’entretien des sols des espaces verts parisiens des 12e et 13e arrondissements et autorisation de le signer. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 17
Conseil municipal

Objectifs poursuivis et modalités de concertation concernant les travaux d’investissement routier dans le cadre de l’aménagement du site de l’îlot Binet, 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre (18e). Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 30
Conseil municipal

Aménagement du site de l’ancien hôpital Broussais (14e).- Lancement d’un appel d’offres en vue de passer un marché d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination urbain (OPC urbain). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 20
Conseil municipal

Signature de marchés relatifs à l’organisation de centres sport découverte de proximité durant l’année 2010-2011. Relance de 4 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 174
Conseil municipal