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Apposition d’une stèle en hommage aux victimes de l’OAS dans le cimetière du Père Lachaise (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 26
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 10
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Fonds social juif unifié pour l’attribution d’une subvention au titre des Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 21
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 8
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 15
Conseil municipal

Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er).

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 SG 71
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale passée avec l’association Les Enfants de la Goutte D’Or, pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 5 - 2011 DJS 157
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH.55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le régime indemnitaire de certains emplois fonctionnels de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DRH 11
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation d’un marché de services pour la gestion des lavatories à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 48
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du musée Bourdelle 16, rue Antoine Bourdelle (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPA 7
Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du stade Sébastien Charléty (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 204
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 20
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 24
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “square Maria Vérone” au square situé 2, rue de la Moskova (18e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 9
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Louise Michel à la bibliothèque 29/35, rue des Haies (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 76
Conseil municipal

Quartiers Politique de la Ville du 13e arrondissement : subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 10
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions de travail à la Poste.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 10
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention attribuée au titre du plan crèche pluriannuel d’investissement pour la réalisation d’un équipement multi-accueil de 25 places sur le lot M1F1 de la ZAC Paris rive gauche - rue des Frigos (13e). - Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DFPE 4
Conseil municipal

Vœu relatif au Citoyen d’Honneur de la Ville de Paris Hu Jia.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 48
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation d’une équipe de correspondants de nuit dans le 17e arrondissement.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 17
Conseil municipal