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2011 (429)
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Conseil municipal (429)
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Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention attribuée au titre du plan crèche pluriannuel d’investissement pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, 15-19 avenue de la Porte Montmartre / 4 rue Henri Huchard (18e). Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DFPE 1
Conseil municipal
Signature d’avenants aux conventions relatives au Programme d’appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 SGRI 8
Conseil municipal
Autorisation à “Paris Habitat - OPH” de déposer un permis de construire sur le site 110 à 122, rue des Poissonniers (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 24
Conseil municipal
Quartier Amiraux Simplon (18e) : subventions à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 12
Conseil municipal
Subvention à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 11
Conseil municipal
Acquisition d’une œuvre d’Anton Räderscheidt : Aufbruch (Selbstbildnis) en faveur du musée d’Art Moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 71
Conseil municipal
Vœu relatif à la signature de la Charte contre l’homophobie dans le football.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 30
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Avantic pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 32
Conseil municipal
Signature d’un protocole d’accord avec l’association Emmaüs Défi sur le marché Riquet (19e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 13
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à la fourniture et la livraison de produits insecticides et signature de ce marché. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASES 5
Conseil municipal
Vœu relatif à la dénomination d’un espace public ou d’un établissement du 16e en hommage à Jacqueline de Romilly.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 38
Conseil municipal
Vœu demandant le soutien de la Ville de Paris aux “Etats généraux de l’économie sociale et solidaire”.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 6
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention triennale 2010-2012 avec le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 139
Conseil municipal
Subventions à trois associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 62
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Espérance Paris 19 (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 221
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 10
Conseil municipal
Vœu relatif aux fermetures de classes et suppressions de postes RASED dans le 17e arrondissement.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 25
Conseil municipal
Vœu relatif au devenir de l’Hôtel de la Marine.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 40
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention attribuée au titre du plan crèche pluriannuel d’investissement pour la réalisation de la restructuration/extension de la crèche collective 38 rue Saint-Bernard (11e). - Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DFPE 3
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de certains équipements de gestion du trafic et de l’architecture du réseau général de transmission sur le boulevard périphérique, passé avec le groupement SETEC ITS(mandataire)/MERCUR. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 42
Conseil municipal
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