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Conseil municipal (429)
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Subvention à l’association des commerçants de la rue de Bretagne et des rues adjacentes (3e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 6
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Sos urgences mamans” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 4
Conseil municipal
Subvention à l’association Le PariSolidaire IDF (LPS IDF). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 147
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 13
Conseil municipal
Quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011 . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 13
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l’extension du groupe scolaire situé 8, 10 et 20, rue Le Vau (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPA 6
Conseil municipal
Communication au Conseil de Paris du premier rapport de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines des travaux d’extension du tramway T3 en réparation des préjudices subis. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 16 - DVD 33
Conseil municipal
Signature d’un protocole transactionnel à la suite du préjudice subi lors de l’accident de service dont a été victime M. Nicolas Pigette, ouvrier jardinier à la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement afin d’indemniser cet agent suite à un accident de service survenu le 23 août 2001. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 1
Conseil municipal
Evolution et fixation tarifaires pour les goûters et études exceptionnels. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASCO 17
Conseil municipal
Signature de trois Conventions Industrielles de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et de trois contrats de collaboration de recherche avec trois laboratoires de recherche. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 24
Conseil municipal
Nuit Blanche 2011 - Signature d’un marché de prestations de services, conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, confiant à la SARL Eva Albarran&Co la production de Nuit Blanche 2011. Montant : 1.200.000 euros TTC (partie forfaitaire). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 81
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 3
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’action sociale de la Préfecture de police.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 9
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 16 décembre 2010, 11 janvier et 25 janvier 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAJ 1
Conseil municipal
Cession amiable aux époux NIVÔSE et à leurs héritiers d’un logement 3 pièces (lot n°5) et de deux caves (lots n°33 et 35) situés 22/24 rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 41
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 17 juin 2010 pour la gestion des centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 235
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association des Ressortissants de la Sira Doundou et Villages environnants - ARSD. Signature de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 22
Conseil municipal
Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Claude Lévi-Strauss” à une future voie du 13e arrondissement.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 32
Conseil municipal
Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). - Approbation du programme en vue d’une enquête publique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 17
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale avec l’association R.S.I. La Ressource pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 142
Conseil municipal
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