Débat-Délibs

Signature de l’avenant n°2 à la convention 2009-2011 pour l’attribution d’une subvention à l’association DIEM menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DPVI 18

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société UNIBETON en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), une centrale à béton située quai du Président Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DEVE 21

Conseil municipal

Signature d’un bail et d’une convention d’objectifs avec l’association Ecole de la 2e chance de Paris relatifs à la location de l’immeuble communal situé 47 rue d’Aubervilliers (18e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DDEEES 29

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, la coopérative scolaire de l’école maternelle située 5, rue Gustave Zédé (16e) en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DASCO 2

Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir de l’Hôtel de la Marine.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 V. 41

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Lycée professionnel Claude-Anthime Corbon, 5, rue Corbon (15e).

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 R. 19

Conseil municipal

Lancement d’un marché de fourniture, confection, pose, réparation, nettoyage des rideaux pare-soleil, d’obscurcissement, d’occultation et de voilages nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DASCO 5

Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture des classes et à la suppression des postes d’enseignants à la rentrée 2011 2012 à Paris.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 V. 23

Conseil municipal

Vœu relatif au projet de délibération 2011 DVD 15 ayant pour objet la signature avec le groupement ETDE - SATELEC - VINCI Energies - AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 V. 13

Conseil municipal

Signature de l’avenant n°1 à la convention 2010 avec l’association Centre d’Information et d’Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI) pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DPVI 19

Conseil municipal

Approbation du règlement et dotation récompensant le ou les lauréats du grand prix de la baguette de tradition française de la ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DDEEES 25

Conseil municipal

Vœu relatif à la révolution de Jasmin en Tunisie.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 V. 45

Conseil municipal

Subvention à Courir pour le plaisir (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DJS 7

Conseil municipal

Subvention à la Commission Football Loisir (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DJS 67

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 R. 6

Conseil municipal

Vœu visant à ce que le nom de Jean ALLEMANE soit attribué au square Saint Ambroise (11e).

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 V. 16

Conseil municipal

Vœu relatif au désengagement de l’Etat de la politique du logement à Paris.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 V. 37

Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 2 au marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la refonte du système “SURF 2000” conclu avec le groupement solidaire JB CONSEILS (mandataire) et SODIT (co-traitant). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DVD 32

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DDEEES 19

Conseil municipal

Autorisation de déposer une demande de permis de construire pour la construction, dans le square René Binet, du site principal de l’atelier de jardinage et de la brigade de surveillance du 18e nord. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2011

Déliberation

2011 DEVE 12

Conseil municipal

Débat Delib

429 résultats

Signature de l’avenant n°2 à la convention 2009-2011 pour l’attribution d’une subvention à l’association DIEM menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Signature d’un bail et d’une convention d’objectifs avec l’association Ecole de la 2e chance de Paris relatifs à la location de l’immeuble communal situé 47 rue d’Aubervilliers (18e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Vœu relatif à l’avenir de l’Hôtel de la Marine.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Lycée professionnel Claude-Anthime Corbon, 5, rue Corbon (15e).

Lancement d’un marché de fourniture, confection, pose, réparation, nettoyage des rideaux pare-soleil, d’obscurcissement, d’occultation et de voilages nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Vœu relatif à la fermeture des classes et à la suppression des postes d’enseignants à la rentrée 2011 2012 à Paris.

Vœu relatif au projet de délibération 2011 DVD 15 ayant pour objet la signature avec le groupement ETDE - SATELEC - VINCI Energies - AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public.

Signature de l’avenant n°1 à la convention 2010 avec l’association Centre d’Information et d’Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI) pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Approbation du règlement et dotation récompensant le ou les lauréats du grand prix de la baguette de tradition française de la ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à la révolution de Jasmin en Tunisie.

Subvention à Courir pour le plaisir (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à la Commission Football Loisir (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.

Vœu visant à ce que le nom de Jean ALLEMANE soit attribué au square Saint Ambroise (11e).

Vœu relatif au désengagement de l’Etat de la politique du logement à Paris.

Signature de l’avenant n° 2 au marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la refonte du système “SURF 2000” conclu avec le groupement solidaire JB CONSEILS (mandataire) et SODIT (co-traitant). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation de déposer une demande de permis de construire pour la construction, dans le square René Binet, du site principal de l’atelier de jardinage et de la brigade de surveillance du 18e nord. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

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