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2011 (429)
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Conseil municipal (429)
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Subvention Fonds du Maire à l’association Office central de la coopération à l’école OCCE de Paris. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 18
Conseil municipal
Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité du 19e arrondissement : subventions à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 8
Conseil municipal
Approbation du principe de construction d’une salle de sports et de locaux annexes après transformation du terrain d’éducation physique et mise en accessibilité de l’école élémentaire, 16 à 20 rue Julien Lacroix (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt des demandes de permis de construire et de démolir. Mme Colombe BROSSEL, M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPA 5
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention attribuée au titre du plan crèche pluriannuel d’investissement pour la réalisation d’une crèche collective de 50 places 9-11 rue Erlanger (16e). Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DFPE 2
Conseil municipal
Vœu demandant le maintien de “Paris respire” au Bois de Vincennes, lors du prix d’Amérique.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 12
Conseil municipal
Subvention à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique, dite Union R.E.M.P.ART (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 4
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 16
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la convention de parrainage avec SAMSUNG pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DICOM 3
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 5
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Jury des Grands prix de la création de la Ville de Paris.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 18
Conseil municipal
Quartier de Belleville Amandiers (20e). Subventions à 12 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 3
Conseil municipal
Signature avec le groupement ETDE - SATELEC - VINCI Energies - AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris visant à atteindre les objectifs du Plan Climat parisien. Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 15
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés à bons de commande de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d’arbres équipées de grille de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 10
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement des marchés relatifs aux missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence dans le cadre des dispositifs Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiel. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 13
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réhabilitation et l’extension d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Clavel” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DFPE 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 PP 2
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Partenariat français de l’eau (PFE) et versement de la cotisation pour l’année 2011 et les exercices ultérieurs. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 7 - SGRI 9
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants solidaires du vingtième (20e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 22
Conseil municipal
Signature avec la Maison de l’Europe d’une convention relative au renouvellement de l’autorisation de passer par le hall de l’Hôtel de Coulanges pour accéder au jardin public de la rue des Rosiers (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 10
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif à la régularisation des travailleuses et travailleurs sans papiers.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 18
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