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Cession à la SOREQA d’un ensemble immobilier situé 20 rue Labat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 87
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité départemental de Paris de l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 6/10, rue des Hospitalières Saint-Gervais (4e). Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASCO 3
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris au peuple tunisien.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 44
Conseil municipal

Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “place Jenny ALPHA” à la place située entre les 120 et 130 avenue Félix Faure (15e).

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 33
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés de maintenance des véhicules de la ville de Paris de marque MERCEDES en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 2
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de deux marchés pour le diagnostic d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris pour 2011 (2 lots). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 4
Conseil municipal

Réponse aux consultations et à signature de toute décision concernant l’exécution des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris pour l’année 2011. Approbation du tarif 2011 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASES 1
Conseil municipal

Avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association Café associatif Pernety pour le versement d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 6
Conseil municipal

Subvention à l’association comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés d’hier d’aujourd’hui et de demain (6e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 4
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre d’Entraide Parisien de la Presse et de l’Edition pour l’attribution d’une subvention destinée à venir en aide aux kiosquiers parisiens. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 42
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e (ASFOSE)”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 37
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Comité municipal d’animation culturelle du 1er arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 25
Conseil municipal

Création de Paris Solidarité en faveur des personnes âgées ou en situation de handicap. Réforme du Complément Santé Paris à destination des personnes âgées ou en situation de handicap. Extension du bénéfice de Paris Logement aux personnes âgées ou en situation de handicap. Mmes Olga TROSTIANSKY et Liliane CAPELLE rapporteures.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 CAS 1
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution à M. Jafar PANAHI de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 43
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de pneumatiques de type tourisme et utilitaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DILT 3
Conseil municipal

Entretien et maintenance de la tour aéroréfrigérante et des installations de production de distribution du froid - 2, rue de la Cité (4e). Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 PP 1
Conseil municipal

Aménagement des berges de Seine.Approbation du bilan de la concertation préalable.Approbation du projet. Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 SG 15
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Municipalité de Bethlehem et la Régie des eaux et de l’assainissement (WSSA) de Bethlehem. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 SGRI 3
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Jacques Lacan” à une future voie du quartier Paris-Rive-Gauche dans le 13e arrondissement.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 31
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de l’avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 18
Conseil municipal