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2011 (429)
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Conseil municipal (429)
Document
Débat (119)
Déliberation (310)
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Lancement d’un marché de prestation de services pour l’exploitation de la piscine Champerret (17e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 220
Conseil municipal
Subvention à l’association Artemuse (78160). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 12
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 67
Conseil municipal
Subventions à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers du 18e arrondissement. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 11
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement de la Petite Ceinture dans le 14e arrondissement.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 15
Conseil municipal
Vœu relatif à la disparition progressive d’une animation culturelle et nocturne, emblématique du quartier du Marais.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 5
Conseil municipal
Vœu relatif à la pose d’une plaque à la mémoire d’Aimé Césaire au 8 rue Albert Bayet.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 50
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Direction régionale d’Ile de France de l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) relative à la réalisation d’une étude sur les déplacements à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 47
Conseil municipal
Modification de la délibération
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures à la société PACIFIC SA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DILT 4
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec GDF Suez pour l’exposition “Andrée Putman, Ambassadrice du style”. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DICOM 2
Conseil municipal
Cession à la SemPariSeine de l’emprise de la 2e phase de la ZAC “Boucicaut” (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 21
Conseil municipal
Vœu relatif à l’école Marguerite Long.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 26
Conseil municipal
Subventions à deux associations handisport dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 30
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Prestige des Gobelins (13e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 2
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 14
Conseil municipal
Subvention à l’association village Saint-Paul - Le Marais (4e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 8
Conseil municipal
Subvention à l’association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 28
Conseil municipal
Subvention au Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’immeuble sis 77 rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 17
Conseil municipal
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