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2011 (429)
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Conseil municipal (429)
Document
Débat (119)
Déliberation (310)
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Vœu relatif à l’admission des étudiants de 1ère année en résidence universitaire.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 8
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle avec l’association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 178
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle avec le Foyer International d’Accueil de Paris Jean Monnet pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 146
Conseil municipal
Subvention au Comité des Francs Bourgeois (3e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 7
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Trailers de Paris Ile-de-France. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 41
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 12
Conseil municipal
Protocole foncier entre la Ville de Paris, la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France et la société Generali Réaumur, relatif à la vente de l’immeuble municipal situé 40 rue du Louvre (1er) et à divers autres ensembles immobiliers. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 94
Conseil municipal
Cession au SYCTOM de la parcelle cadastrée B n°3 à Romainville (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 46
Conseil municipal
Signature de quatre marchés subséquents passés au titre de l’accord cadre relatif à la conception, l’organisation et la mise en œuvre d’une offre de formation à destination de l’encadrement supérieur de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DRH 14
Conseil municipal
Signature avec l’Association Nationale de Tir de la police (ANTP) d’un contrat administratif d’occupation du domaine public pour l’exploitation du stand de tir situé dans le parc de stationnement Porte de la Chapelle, avenue de la Porte de la Chapelle (18e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 40
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 71
Conseil municipal
Vœu demandant l’adhésion à l’association “Elu(e)s contre les violences faites aux femmes”.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 20
Conseil municipal
Subvention à l’A.R.A.C. - Association de Recherche d’Animation Culturelle (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 58
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 7
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de sécurité civile de Paris.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 10
Conseil municipal
Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du Code de la construction et de l’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 24
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel d’accès au grade des techniciens de la surveillance spécialisée de classe exceptionnelle. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DRH 8
Conseil municipal
Revente à la SOREQA de biens communaux situés 93 et 95, rue de Brancion (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 18
Conseil municipal
Vœu relatif aux permanences de la Caisse d’Allocations Familiales dans le quartier “Fougères”.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 21
Conseil municipal
Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 7
Conseil municipal
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