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Acquisition d’une œuvre d’Hervé Télémaque : Le voyage d’Hector Hyppolite en Afrique n°1, 2000 en faveur du musée d’Art Moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 72
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement de marchés relatifs à la recherche de logements locatifs avec accompagnement des propriétaires privés jusqu’à la mise en location dans le cadre du dispositif “Louez solidaire et sans risque” et communication sur ce dispositif. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 26
Conseil municipal

Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e) : Subventions à cinq associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 7
Conseil municipal

DJS 155 Signature de l’avenant n°1 à la convention triennale 2010-2012 avec l’association Juste Debout pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD et MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 15 - DAC 35
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à convention avec l’association Espace Bénévolat menant des actions spécifiques sur le thème de l’apprentissage du Français. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 21
Conseil municipal

Approbation du protocole d’accord entre la Ville de Paris, Monsieur Patrick PAOLI et la société OPTENSE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation du nom de domaine “parisplage.fr” et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris à le signer. Mme Maïté ERRECART et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAJ 3
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 17
Conseil municipal

Adhésion de la Mairie de Paris, en qualité de membre fondateur, à l’association pour le prolongement du tramway T8. Mme Annick LEPETIT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 50
Conseil municipal

Convention d’occupation domaniale avec l’association Garef Paris (13e). M. Bruno JULLIARD,rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’ensemble des bâtiments situés au 2bis Cité Aubry (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 27
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de quatre conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 SGCP 1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un marché de fourniture et de livraison de sacs de propreté pour les déchets collectés en porte-sacs sur la voie publique, dans les jardins et cimetières et sur les roule-sacs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 8
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de l’immeuble communal situé 27, rue du Château d’Eau (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 9
Conseil municipal

ZAC Bercy (12e). Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Mme Anne HIDALGO et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 38
Conseil municipal

Vœu relatif aux élections des représentants du personnel au sein des instances de la Ville de Paris.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 7
Conseil municipal

Voeu relatif au statut des logements ILM 28 de la RIVP.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 36
Conseil municipal

Subvention à la société Carte blanche Musique (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 13
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 11
Conseil municipal

Approbation de la modification du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 11 - SGRI 2
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DILT 5
Conseil municipal