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Vœu relatif aux responsables et aux responsables adjointes des établissements d’accueil de la Petite enfance.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 28
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la mise à disposition et la maintenance des fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPE 6
Conseil municipal

Vœu relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 24
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1797 du 21 octobre 1985 modifiée fixant la rémunération des agents vacataires de la commune de Paris chargés des activités périscolaires. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASCO 7
Conseil municipal

Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti le 7 novembre 2008 au profit de “PARIS HABITAT - OPH” concernant l’immeuble communal situé 62, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 2
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre du programme Paris Santé Nutrition dans les centres d’animation.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 27
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 3
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 PP 3
Conseil municipal

Subvention à ARC 75. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 161
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 26 logements situé 130/134 rue Montmartre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2010 DLH 353
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer des conventions partenariales de gestion urbaine de proximité concernant le quartier des Portes Clichy/Pouchet/Saint Ouen (17e), de la Goutte d’or et des portes Montmartre et Clignancourt (18e) et la résidence Michelet (19e) faisant respectivement l’objet d’une convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 27
Conseil municipal

Vœu relatif à la fourniture d’électricité dans le cadre d’Autolib’.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 11
Conseil municipal

Approbation des principes et des modalités de lancement d’un marché relatif au projet collectif d’amélioration de la gestion patrimoniale des bâtiments de la Ville de Paris, destiné aux agents de la direction du patrimoine et de l’architecture de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DRH 6
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DEVE 2
Conseil municipal

Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 75
Conseil municipal

Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la fourniture de prestations de télécommunication mobile sur réseau TETRA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DSTI 5
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Les restaurants du cœur - les relais du cœur de Paris”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 1
Conseil municipal

Subvention au Réseau National des Juniors Associations (RNJA). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 160
Conseil municipal

Réalisation d’un programme de logements sociaux et d’une crèche dans le cadre de la ZAC “Porte des Lilas”.- Déclassement de l’emprise cadastrée 20 BA 8 pour partie et 20 BA 5 pour partie située entre la rue du Docteur Gley et la rue Paul Meurice (20ème) dans le cadre de la ZAC “Porte des Lilas”.- Cession de l’emprise cadastrée 20 BA 8 pour partie et 20 BA 5 pour partie située entre la rue du Docteur Gley et la rue Paul Meurice (20ème) à la SEMAVIP. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 8
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement composé de Roland CASTRO, Architecte mandataire et du bureau d’études R.C.A et un avenant n°1 au marché de travaux signé avec l’entreprise COLAS IDF NORMANDIE pour l’aménagement intérieur d’une médiathèque et d’une salle de quartier 109/115, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPA 4
Conseil municipal