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2011 (429)
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Conseil municipal (429)
Document
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Vœu relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 47
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 3
Conseil municipal
Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte Saint Denis Porte Saint Martin (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 9
Conseil municipal
Vœu relatif aux bains douches municipaux.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 29
Conseil municipal
Vœu relatif à l’immeuble CCA situé 103, rue de Turenne et 132, rue Vieille du Temple (3e).
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 35
Conseil municipal
Signature avec la Régie Autonome des Transports Parisiens de l’avenant n° 1 à la convention passée le 6 juillet 2007 relative aux travaux de voirie et de déviations des réseaux concessionnaires consécutifs au projet de prolongement de la ligne 4 du métro de la porte d’Orléans (14e) à la mairie de Montrouge. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DVD 49
Conseil municipal
1° - Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 26 logements situé 130/134 rue Montmartre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2010 DLH 353
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 8
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “L’EPOC L’Espace psychanalytique d’Orientation et de Consultations” du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 27
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris (4e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 13
Conseil municipal
Indemnisation amiable du jeune CHHITH Louis, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASCO 1
Conseil municipal
Vœu relatif à la dénomination d’un établissement parisien en hommage à Jacqueline de Romilly.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 39
Conseil municipal
Quartier Fontaine au Roi (11e) : subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 6
Conseil municipal
Vœu relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 46
Conseil municipal
Vœu en faveur du maintien de Voguéo et de l’extension du service public de transport fluvial à l’ensemble du bief parisien.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 1
Conseil municipal
Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue de la Pépinière (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DFPE 9
Conseil municipal
Subvention à l’association Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 9
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Office central de la coopération à l’école OCCE de Paris. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DUCT 17
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Agence parisienne du climat (A.P.C.).
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 14
Conseil municipal
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