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54 - 2011, DPVI 27 - Signature de quatre conventions de Gestion Urbaine de Proximité concernant des quartiers faisant respectivement l’objet d’une convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

90 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’immeuble C.C.A. (3e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

48 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’aménagement de la Petite Ceinture dans le 14e.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

17 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

41 - 2010, Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Point d’information sur l’avancement d’Autolib’. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fourniture d’électricité dans le cadre d’Autolib’.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, DEVE 7 - Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DU 51 - Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer une promesse de vente.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Préfet de police relative à la situation de Mme Sihem SOUID.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, SGRI 7 - DAC 153 - Signature de l’accord entre la Ville de Paris et le réseau international des Villes Refuges (ICORN).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

73 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la crèche située 51, rue Berzelius.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la pose d’une plaque à la mémoire d’Aimé Césaire au 8, rue Albert-Bayet (13e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de gauche relatif au désengagement de l’état de la politique du logement à Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

112 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

FEVRIER 2011
Débat
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52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux correspondants de nuit. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
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99 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’ouverture nocturne des musées de la Ville.

FEVRIER 2011
Débat
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89 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés aux montants des loyers des locaux associatifs appartenant aux bailleurs sociaux et aux sociétés d’économie mixte.

FEVRIER 2011
Débat
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49 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Jean Allemane au square Saint-Ambroise (11e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal