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2007 (503)
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Conseil municipal (503)
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Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert, portant sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service (avec formation des enseignants) d’un système numérique Computer To Plate (CTP), avec station de rippage dédiée (matériel et logiciel), destiné à l’école supérieure Estienne. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 10
Conseil municipal
Vœu relatif à la dénomination d’une station de métro “Gambetta - Martin Nadaud”.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 72
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue de Paris “l’Abbé-Pierre (1912-2007) Fondateur de la 1ère communauté Emmaüs”.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une transaction et de verser une indemnité à M. Raphaël YAPO. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 9
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier” (6ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 101
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Bruitparif”, observatoire régional du bruit en Ile-de-France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 3
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative au nom de Marie Curie, 92 avenue Jean-Jaurès (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 Verts 1
Conseil municipal
Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion des parcs et jardins de la Ville de Paris - Exercices 1998 à 2003. M. CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 17
Conseil municipal
Approbation du principe d’aménagement du Carrefour de Beauté (12e) (bois de Vincennes) et la ville de Nogent-sur-Marne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement et d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la ville de Nogent-sur-Marne. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à cet aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 80
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création de la maison des associations du 5e arrondissement sise 6 rue des Arènes et 25 rue Linné (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société VIATEL Opérations SA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DF 10
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la livraison de gaz industriels et mise à disposition des conditionnements destinées aux services de la Préfecture de Police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e). - Attribution des subventions de fonctionnement, loyer et gestion à l’Union Départementale CFDT (UD CFDT) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sainte Agnès” (7ème) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 160
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 06-61-029 conclu avec la Société des Parkings de France pour l’exploitation du stationnement payant des autocars à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 62
Conseil municipal
DF 29-1° - Cession de gré à gré d’une parcelle communale cadastrée C 1069 située à Saint-Ouen l’Aumô-ne (95e). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Aménagement du futur jardin “Francs Bourgeois / Rosiers” (4e). - Poursuite de l’opération. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 66
Conseil municipal
DF 51 - Réitération de la délibération DU-DF 47 des 3 et 4 avril 2006 concernant la cession des volumes de la ZAC “Beaujon” à la SEMEA 15, modification de l’état descriptif de division en volume et modification de l’article 2 de la délibération des 3 et 4 avril 2006 relative à la ZAC “Beaujon” située 208/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
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