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2007, Voeu déposé par M. Alain LHOSTIS relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la mise en sécurité des ascenseurs et aux personnes à mobilité réduite.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 38 - Secteur Beaugrenelle - Dalle Keller (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DRH 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services à bons de commande, passé selon l’article 30 du Code des marchés publics du 7 janvier 2004 pour la conception, l’animation et la mise en oeuvre de modules de formation à la microinformatique pour les agents de la Ville de Paris et du Département de Paris : sensibilisation pour les assistants en microinformatique à temps partiel (lot n° 1) ; approfondissement pour les techniciens en microinformatique à temps plein (lot n° 2) ; formation commune aux assistants et aux techniciens en micro-informatique (lot n° 3).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30 du Code des Marchés Publics pour l’exploitation complète du service d’accueil de jeunes enfants parisiens située 10-12, rue Daubigny (17e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation et à l’exploitation de locaux situés avenue Gustave Eiffel (Champ-de-Mars) et de divers emplacements sur la Tour Eiffel (7e).

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Dépôt de questions d’actualité.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité posée par Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND, élus non-inscrits, à M. le Maire de Paris relative à l’interdiction de fumer et ses conséquences.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant Paris zone hors expulsion. Voeu déposé par l’Exécutif. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application des jugements d’expulsion locative en instance sur le territoire parisien.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mmes Véronique DUBARRY, Mylène STAMBOULI, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux grévistes de la faim installés le long du canal Saint-Martin.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’institution d’un loyer dû par les directrices de crèches occupant un logement de fonction.

FEVRIER 2007
Débat
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2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au centre de tri Paris-Louvre.

FEVRIER 2007
Débat
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2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’adhésion à l’association constituante du centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Tony DREYFUS, Mme Véronique DUBARRY, M. Alain LHOSTIS, Mmes Charlotte NENNER, Olga TROSTIANSKY et adopté par la majorité municipale du Conseil du 10e arrondissement, relatif aux opérations immobilières de vente à la découpe du groupe “Westbrook”.

FEVRIER 2007
Débat
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2007, Votes spécifiés par le groupe communiste.

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Débat
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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

FEVRIER 2007
Débat
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2007, DAC 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Union bouddhiste de France une convention d’occupation du domaine public concernant une emprise et des locaux situés dans le bois de Vincennes. Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif au jalonnement piétonnier depuis les transports collectifs vers le temple bouddhique.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au retrait de la Légion d’Honneur à Vladimir POUTINE.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l’opération de police du 30 janvier 2007 à République.

FEVRIER 2007
Débat
Conseil municipal